Dialogues #OGM : Nils Arrigo, Chercheur en évolution des plantes

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« Illustration Trollius europaeus0 ». Sous licence Public domain via Wikimedia Commons.

(Ce dialogue s’inscrit dans une série, voir introduction dans ce billet.)

Marc Robinson-Rechavi (MRR): Salut, et merci d’avoir accepté ce dialogue. Est-ce que tu peux s’il-te-plaît nous résumer en 3 phrases ta formation et ta carrière scientifique ?

Nils Arrigo (NA): Master en biologie a l’Université de Neuchatel, suivi d’une thèse en botanique dans le cadre du PNR 59 “Risques et bénéfices associes aux OGM”. Notre projet visait a évaluer le risques qu’un transgène passe dans la flore sauvage; par le biais de croisements avec des espèces apparentées. Notre modèle d’étude était le blé, une espèce très autogame (qui s’autopollinise), ce qui laissait présager des risques limités en terme de fuites. Cependant, on a montres que des gènes du blé pouvait passer facilement et assez souvent chez Aegilops, un groupe de céréales apparentées. Nos études ne contenaient pas de blé OGM, mais se basaient sur des cultivars standards (ce qui n’enlève rien a la validité des résultats). (Publications dans Evolutionary Applications et dans Journal of Evolutionary Biology, montrant notamment que tous les génomes ne se transmettent pas avec la même probabilité.)

J’ai ensuite fait un postdoc [travail de recherche post-thèse permettant de se compléter sa formation et aquérir de l’expérience] aux USA, sur la génomique d’un Lycophyte, puis un autre postdoc a l’Université de Lausanne sur la phylogéographie du trolle d’Europe, ainsi qu’une étude sur les conséquences évolutives de l’hybridation. Je démarre en Octobre un projet de trois ans en tant que Group Leader sur l’introgression adaptative (à savoir le transfert de gènes qui ont un effet sur la fitness [survie et reproduction], entre espèces apparentées, via hybridation), dans le cadre d’une expérience d’évolution expérimentale sur la moutarde noire (Brassica nigra).

MRR: D’où viens-tu en ce qui concerne les OGM ? Quelle était ta position de départ, et où en es-tu aujourd’hui ? Si t’as accepté ce sujet de thèse, tu devais avoir une idée au départ, non ?

NA: A priori, plutôt négatif du fait qu’on se focalisait sur l’un des risques potentiels de cette technologie (voir PNR59 pour avoir un aperçu plus large des questions soulevées), mais tout en restant si possible objectif, en basant mes opinions sur des données. Maintenant, je suis plus nuancé ; en ce qui concerne la technique OGM, pour ce qui est de la qualité des produits ou des cultivars je pense qu’il n’y pas de souci particulier par rapport à du conventionnel (pour peu que les conditions de culture soient comparables ; cela ne s’applique pas a des cultures type Roundup-Ready, qui de mon point de vue naïf, pourraient aboutir à des taux plus eleves de résidus que des produits conventionnels ; mais cela demanderait d’aller plus en profondeur dans les études comparatives existantes). Cela dit, je trouve que la majorité des applications mise en oeuvre jusqu’ici (notamment Roundup-ready et Bt) sont un peu frustantes ; dans le sens qu’elles retombent dans les problèmes connus et récurrents des résistances aux produits phytosanitaires. J’aurais espéré qu’au vu du potentiel de cette technique, on vise des produits plus aboutis en termes d’exploitation durable. On aurait aussi pu aller chercher des traits bien plus intéressants dans les cultivars traditionnels et les espèces sauvages (i.e. mieux exploiter la standing variation).

MRR: Est-ce que tu vois des applications qui seraient au contraire positives de la technologie OGM, en cours de réalisation ou potentielles ? Quel serait ton OGM rêvé, ou aucun ?

NA: Elargir les champs d’application des cultivars actuels, par exemple en augmentant leur tolérance aux facteurs environnementaux (climat, sols) qui permette de les cultiver dans des conditions pour le moment inaccessibles. Cela dit, ce type de traits auraient un potentiel adaptatif fort en conditions naturelles, ce qui aggraverait la problématique des fuites dans la flore sauvage (qui peut introduire des problématiques de plantes envahissantes, etc). Des traits du type résistance contre les pathogènes et autres pestes poseraient le même problème. Il faudrait que le trait d’intérêt n’ait qu’un faible avantage évolutif en milieu naturel. Par exemple, des traits qui améliorent les qualités nutritives d’un cultivar seraient intéressants.

MRR: Le riz doré ?

NA: Par exemple oui, je pense que celui-ci part a priori une bonne idée.

MRR: Y a-t-il une ifférence de risque de diffusion d’un transgène à d’autres plantes, par rapport au risque de diffusion d’autres gènes ? (Peut-être dans leurs espèces d’origine, peut-être des versions plus performantes obtenues par mutagenèse et sélection…)

NA: En soi, ils n’ont rien de spécial si ce n’est de contenir un transgène, qui du reste peut être utilise comme traceur (ce qui permet de quantifier les fuites vers la flore sauvage et autres cultivars). Pour ce qui est des risques de transfert, ils sont, a priori, du même ordre que pour ceux poses par des cultivars standards (exemple de cultivars importes d’un autre continent, de variétés obtenues par mutagenèse qui amèneraient des allèles nouveaux, dont le potentiel de “fuite” est identique a celui d’un transgène ; le point important étant leur potentiel adaptatif dans l’environnement où on les fait pousser). Ce qui est spécifique au transgénique, c’est tout ce qui a trait aux brevets et royalties ; il est vraiment difficile de prévenir des fuites vers la flore locale (quand elle est compatible) et les champs avoisinants. On ne peut pas prétendre a un confinement du transgène qui soit absolu, et cela doit être pris en compte dans le cadre juridique. Cette question doit aussi être prise dans son contexte géographique : les fuites vers la flore sauvage ne peuvent se faire que dans les régions ou l’on trouve des espèces suffisamment apparentées, soit souvent sur les continents d’origine des cultivars. Ainsi, cultiver du maïs OGM en Europe, du riz et du blé OGM aux USA, sont moins problématiques (tant qu’aucune espèce apparentée n’y est présente : les egilopes, très proches du blé et d’origine méditerranéenne, sont devenues envahissantes aux USA). (Discuté dans un chapitre du livre Gene Green Technology)

MRR: Mais pour insister, on ne peut pas obtenir un confinement absolu d’une variété non OGM non plus, et un non OGM peut être breveté ou devoir des royalties. Quelle différence ?

NA: Pour cela il n’a aucune différence ; les croisements se font indépendamment de l’origine (conventionnel ou OGM) du cultivar.

MRR: OK, c’est clair.

Alors quel serait ton mot de la fin pour le moment ? Ton  “take home” message sur biologie et OGM ?

NA: Je dirais qu’en elle-même, la technique OGM n’est pas plus beaucoup problématique que d’autres stratégies mises en oeuvre pour obtenir de nouveaux cultivars (mutagenèse, hybridation avec les espèces sauvages). Ce qui peut effrayer, c’est la main-mise, réelle ou perçue, qu’ont les multinationales sur le commerce des semences. En ce sens la technologie OGM est perçue comme un outil de conquête, un peu emblématique, dont il faut se méfier. Que cette idée soit vraie ou non, une telle main-mise peut se faire avec des produits conventionnels, et c’est un aspect de la situation qui est tout autant inquiétant, mais dont les gens semblent moins se soucier.

A titre personnel, je me questionne quant au potentiel réel des OGMs en tant qu’unique source de nouveautés (ce que le débat pro / anti OGM, ainsi que le marketing agroalimentaire nous laissent penser). De fait, les cultivars traditionnels contiennent une diversité bien plus élevée, et cette dernière est probablement plus apte a apporter des solutions a un large spectre des problèmes de production actuels. Quantitativement, les cultivars traditionnels, ainsi que les espèces sauvages, représentent un réservoir de variation énorme et que l’on peut tout autant exploiter. C’est peut-être bien dans ce domaine que la transgenèse offrira les meilleurs débouchés : le transfert est plus rapide que par croisement puisqu’on ne doit pas passer par des dizaines de générations pour stabiliser une variété sur un phénotype d’intérêt, et le produit final est le même. Une telle stratégie serait du reste intéressante, puisqu’elle permettrait de mieux valoriser, et donc de mieux préserver la diversité existante (plutôt que de l’exclure et risquer sa perte si l’on s’en tient a une logique commerciale trop agressive). Pour finir, il serait important que de tels OGM, bases sur des traits existants, soient autant que possible libres de droits et retombent rapidement dans le domaine public.

Publications de Nils Arrigo : http://scholar.google.com/citations?user=BEA01m8AAAAJ&hl=en&oi=ao

35 réponses à “Dialogues #OGM : Nils Arrigo, Chercheur en évolution des plantes

  1. Ping : Introduction à une semaine de dialogues #OGM | Tout se passe comme si

  2. J’ai ressenti un petit malaise en lisant. En particulier sur la séquence (que je résume) :
    NA – Le problème c’est qu’on ne peut pas confiner, donc le transgène peut aller dans la nature.
    MRR – C’est pareil pour les variétés améliorées non transgéniques.
    NA – Oui, mais le problème, c’est les brevets et royalties.
    MRR – C’est pareil pour les variétés non transgéniques.

    Dilemme : une plante qui serait très résistante à la sécheresse (par exemple), risquerait de devenir envahissante (transgénique ou pas, c’est pareil). Pour éviter cela, une solution simple consisterait à la créer stérile. Mais, cela renforcerait le contrôle des semences par les semenciers.

    • Résumé lapidaire mais pas faux…

    • Wackes Seppi

      Première partie de résumé exacte. Une plante cultivée avec des caractères nouveaux doit s’apprécier par rapport à ces caractères, et pas leur mode d’acquisition.

      Deuxième partie improbable. Pour devenir envahissante, une plante cultivée qui ne l’est pas doit se voir conférer les caractères qui lui permettraient de survivre et de prospérer en tant que plante férale.

  3. Très bonne idée de série. Mais les conversations entre scientifiques, ça me fait comprendre pourquoi à la télé et à la radio on a des animateurs… franchement je ne comprends pas la moitié de ce qui est dit.

    Et ce que j’en comprends ne me semble pas particulièrement cohérent… les OGM faut s’en méfier mais on ne sait pas pourquoi, vu que tous les désavantages ont l’air communs à d’autres trucs qui ne sont pas OGM? Et les OGM ça va vite mais ce serait mieux de faire autrement passque sinon ça prend des générations? Je me sens bête, là 🙂

    On a l’impression d’un débat sur les 4×4 où on dit qu’ils polluent et provoquent des accidents, et que la conclusion c’est que c’est le cas de toutes les voitures mais bon les 4×4 c’est un peu genre enfin bon vous voyez quoi. Et apres on ajouterait plein de termes techniques sur la mécanique, mais qui ne changent pas la conclusion.

    • Je suis d’accord que ce dialogue, que j’ai mis en premier par respect de l’ordre alphabétique, est un des plus techniques. Mais il me parait important, dans la mesure où Nils est une des rares personnes que je connaisse à avoir réellement étudié au moins un aspect des problèmes potentiels des OGM, dans le cadre d’un projet national sur les OGM.

      Le résumé de Gédéon ne me parait pas trop loin de ce que j’aurais (personnellement et subjectivement) vu comme résumé de ce dialogue.

      N’oublions pas que c’est à suivre : j’espère que l’ensemble de ces 7 dialogues donnera une vue d’ensemble un peu intéressante.

    • Wackes Seppi

      Il y a un double problème avec ces « débats ».

      D’une part, ils sont souvent trop généraux : « Les OGM ci… les OGM ça… ». Chaque cas est particulier, et il faut raisonner espèce par espèce et caractère (transgène) par caractère ; voire variété par variété : on peut par exemple traiter différemment les variétés de pomme de terre selon qu’elles sont de consommation ou a usage industriel. Et, il faut l’ajouter, à la lumière des alternatives : désherber au glyphosate est-il par exemple « mieux » que désherber avec un cocktail d’herbicides ?

      D’autre part, ils sont souvent en partie fondés sur les lieux communs, légendes urbaines, etc. Répondre à un lieu commun revient soit à créer un autre lieu commun quand la réponse est générale, soit à susciter des incompréhensions quand on ne peut pas être suffisamment spécifique et exhaustif.

      « Et les OGM ça va vite mais ce serait mieux de faire autrement passque sinon ça prend des générations? Je me sens bête, là 🙂 »

      Ben non, ça ne va pas toujours vite et ce n’est pas toujours mieux de faire autrement (il y a des cas où c’est même impossible). « Ça va vite », c’est du reste une légende urbaine propagée par certains promoteurs des biotechnologies (souvent étrangers à la technologie, style spécialistes de la propriété intellectuelle).

      • pour la dernière phrase, je résumais de manière caricaturale ce que j’avais (mal) compris de la fin de l’entretien. Il ne s’agit donc pas de mon opinion, mais de mon incompréhension.

        Je comprends mieux à la lumière des réponses de Nils.

        Nils, merci pour toutes ces précisions, le message est beaucoup plus clair.
        Marc, je souhaite bien sûr que dans les entretiens suivants les intervenants soient aussi actifs ici que Nils. Ca apporte bcp.

  4. Wackes Seppi

    « …cela ne s’applique pas a des cultures type Roundup-Ready, qui de mon point de vue naïf, pourraient aboutir à des taux plus eleves de résidus que des produits conventionnels… »

    Non, ce n’est pas (entièrement) naïf.

    Encore faut-il poursuivre. Nous ne vivons pas (encore…) dans un monde binaire (étant entendu que quand le binarisme se sera imposé, le monde ne connaitra qu’un des deux termes…).

    Le drame, avec votre observation, est qu’elle est tout à fait judicieuse prise prima facie, mais qu’elle incite beaucoup de gens à rejeter ces cultures dès lors qu’ils y trouve implicitement l’élément de réponse qui les conforte dans leur position.

    Y a-t-il plus de résidus dans le cas d’une culture HT ? Et si oui, que faut-il en conclure sur le plan de la sécurité sanitaire ?

    La réponse à la première question est certainement « oui ». En effet, en agriculture conventionnelle, le glyphosate n’est utilisé pour (1) nettoyer les abords, (2) détruire le couvert ou les mauvaises herbes (– oups ! Les adventices, c’est le terme politiquement correct en attendant que M. Joël Labbé trouve mieux) avant culture, (3) détruire les mauvaises herbes peu avant la récolte (sur céréales) et (4) accélérer la dessication de la culture (sur céréales). Le problème des résidus ne se pose que dans les cas (2) et (3), relativement marginaux.

    La réponse à la deuxième question relève de la toxicologie classique. Il y a certes une différence entre traiter en cours de croissance et en fin de culture. Mais le DAR (délai avant récolte) est généralement de sept jours dans le deuxième cas sur céréales.

    Et de quelle culture parle-t-on ? Pour le moment, les variétés HR ne sont autorisées que pour des espèces généralement non consommées par l’humain (on fera une exception pour la polenta) ou dont les produits (lécithine, huile de colza, de soja ou de maïs, etc.) ne contiennent pas de résidus.

    .

    « Cela dit, je trouve que la majorité des applications mise en oeuvre jusqu’ici (notamment Roundup-ready et Bt) sont un peu frustantes… »

    Il y a du vrai et du faux.

    Vous succombez au délire médiatique, qui joue habilement sur l’ignorance du public (habilement entretenue par les activistes et les médias, ce qui produit un cercle vicieux).

    Le papayer résistant au Ring Spot est une formidable réalisation mise en oeuvre. Les pommes de terre industrielles riches an amylopectines (Amflora) ou résistantes au mildiou (Fortuna) auraient pu l’être si elles n’avaient pas été « flinguées ».

    Les espèces et variétés Bt et HR ne sont frustrantes que pour ceux qui n’ont pas ou peu de connaissances des réalités de l’agronomie et du monde agricole.

    « …dans le sens qu’elles retombent dans les problèmes connus et récurrents des résistances aux produits phytosanitaires. »

    Il faudra que les biologistes s’y mettent : créer un produit X résistant (ou tolérant) à Y, c’est , en principe, créer les conditions (sauf contre-mesures) pour qu’apparaisse un Y résistant à X. L’agronomie, c’est répondre à une succession de problèmes…

    Vous succombez… et vous ignorez les réalités socio-économiques : l’hystérie anti-OGM empêche la valorisation de la transgénèse pour toutes les applications économiquement « mineures ».

    .

    « Il faudrait que le trait d’intérêt n’ait qu’un faible avantage évolutif en milieu naturel. »

    Il faudrait revenir à plus de raison. Le problème de l’avantage évolutif ne se pose pas pour la majorité des plantes cultivées, incapables de survivre en milieu naturel et ne possédant pas de cousins « à problèmes ».

    Et s’il y a problème, la question suivante est de savoir si on peut le gérer.

    La problématique est la même pour l’amélioration des plantes cultivées selon les méthodes « traditionnelles ».

    .

    « Ce qui est spécifique au transgénique, c’est tout ce qui a trait aux brevets et royalties ; il est vraiment difficile de prévenir des fuites vers la flore locale (quand elle est compatible) et les champs avoisinants. »

    Sous-entendu : un agriculteur pourrait être poursuivi en contrefaçon sur la base d’une présence fortuite (et limitée) de l’objet du brevet dans sa culture… Franchement, ça devient lassant…

    .

    « Ce qui peut effrayer, c’est la main-mise, réelle ou perçue, qu’ont les multinationales sur le commerce des semences. En ce sens la technologie OGM est perçue comme un outil de conquête, un peu emblématique, dont il faut se méfier. Que cette idée soit vraie ou non, une telle main-mise peut se faire avec des produits conventionnels, et c’est un aspect de la situation qui est tout autant inquiétant, mais dont les gens semblent moins se soucier. »

    Un propos globalement juste.

    Il serait bon d’expliquer, au-delà de la complexité de la situation, que, par exemple, cela fait plusieurs décennies maintenant que le maïs est cultivé sous forme hybride dans de nombreux pays, impliquant la nécessité pour l’agriculteur de racheter des semences chaque année (ce qu’il fait sans problème)… et que le marché est des plus concurrentiels.

    La situation serait inquiétante, il faudrait s’en soucier ? Le poids des opérateurs d’amont (« semenciers ») est ridicule comparé à celui de l’aval (notamment les grandes surfaces… et les consommateurs).

    .

    « A titre personnel, je me questionne quant au potentiel réel des OGMs en tant qu’unique source de nouveautés (ce que le débat pro / anti OGM, ainsi que le marketing agroalimentaire nous laissent penser)… »

    C’est un questionnement sur un homme de paille. Chaque voie d’amélioration des plantes a son potentiel propre, unique ou partagé). Aux milieux scientifiques et économiques de les utiliser judicieusement…

  5. christophe robaglia

    Interessante initiative, on attend la suite!

    Bien qu’ils apparaissent effectivement un peu frustrants (basiques) par rapport au potentiel de la technologie, le choix (et le succès) des Bt et HR s’est fait parce qu’il répondaient à des besoins identifiés comme très importants de l’agriculture. Il s’agit aussi de technologies qui datent de 25 ans…

    Concernant le commentaire de W. Seppi

    « Il faudra que les biologistes s’y mettent : créer un produit X résistant (ou tolérant) à Y, c’est , en principe, créer les conditions (sauf contre-mesures) pour qu’apparaisse un Y résistant à X. L’agronomie, c’est répondre à une succession de problèmes… »

    Les biologistes s’y mettent, la compréhension (et peut être l’amélioration) de la durabilité des résistances est au coeur des travaux des pathologistes et généticiens, en particulier à l’INRA. Il est probable que l’empilage (pyramidage) de résistances « naturelles » et/ou artificielles soit une des solutions.

    cdlt

    CR

    • Nils Arrigo

      Concernant le problème des résistances: vous pouvez déjà l’observer avec des Amaranthes (Amaranthus palmeri) qui maintenant résistent aux glyphosates et se propagent les cultures de coton round-up ready. Notez bien que ce n’est pas la technologie OGM qui est à l’origine du problème; mais simplement l’application répétée de glyphosates (on aurait pu voir le même problème se produire dans une culture conventionnelle; sous les même conditions de traitement, voir plus bas). C’est un exemple classique de sélection naturelle: un organisme (ici: l’amaranthe) subissant une pression de sélection (ici: l’application de glyphosates sur du coton HR) développera, tôt ou tard, une résistance. Pour ce qui est de l’étendue du problème, (en termes d’hectares qui se sont fait envahir); je vous laisse jeter un oeil à ici:
      http://www.cottoninc.com/fiber/AgriculturalDisciplines/Weed-Management/Glyphosate-Resistant-Populations/US-Glyphosate-Resistant-Populations.pdf

      On constate du coup qu’il n’aura pas fallu longtemps (moins de 20 ans) pour voir des Amaranthes envahir les champs de coton round-up ready.

      C’est en cela que je trouvais les OGM de 1ere generation un peu frustrants, reste que, comme le rappelle, Christophe Robaglia, « le choix (et le succès) des Bt et HR s’est fait parce qu’il répondaient à des besoins identifiés comme très importants de l’agriculture. Il s’agit aussi de technologies qui datent de 25 ans… ».

      L’aspect « frustrant » c’est de ne pas voir une approche OGM qui soit combinée à des pratiques agricoles plus durables (je serais curieux de connaître de tels exemples). Mais c’est une autre question au final. Bref, on sort de mon domaine d’expertise (qui, rappelons-le, se limite à évaluer si un transgène peut fuiter dans les espèces apparentées de la flore sauvage).

      Pour un listing un peu complet de mauvaises herbes devenues résistantes à un herbicide:
      http://www.weedscience.org/summary/ResistbyActive.aspx
      À nouveau, et j’insiste: ces résistances ont pour la plupart émergé dans des cultures conventionnelles. Pour leur part, des cultivars OGM ne changeront pas ce problème (mais ont le potentiel de les faire empirer si on parle de cultivars resistants aux herbicides); à moins de les intégrer à des stratégies agricoles plus élaborées (et à nouveau, Christophe mentionne des pistes a priori prometteuses).

      • Wackes Seppi

        Les deux liens sont excellents.

        Weedscience montre que les résistances au glyphosate se sont manifestées dans des régions et des cultures qui n’étaient pas GM.

        L’amarante est un cas très particulier, et c’est une grave erreur de juger les plantes – GM ou non – tolérant un herbicide à l’aune de ce cas.

        Sa résistance – ou plutôt tolérance – a été acquise grâce à une multiplication du gène codant pour l’EPSPS, la cible du glyphosate (jusqu’à 160 copies dans certaines plantes). Les farmers y ont répondu en augmentant les doses, de manière à bloquer tous les enzymes produits. Moyennant quoi ils ont sélectionné des plantes contenant encore plus de copies du gène…

        En outre, l’amarante est une plante extrêmement compétitive et prolifique.

        Pour ajouter à la cata, les farmers, au lieu de changer de stratégie, se sont obstinés…

        Voir :

        http://www.biofortified.org/2010/05/where-the-superpowers-of-superweeds-come-from/

        « …il n’aura pas fallu longtemps (moins de 20 ans) pour voir des Amaranthes envahir les champs de coton round-up ready » ?

        Exact. Mais comme le montrent deux diapos de Cottoninc, il a fallu très longtemps pour qu’apparaissent les premières résistances. Et pourtant, le glyphosate est utilisé de manière répétitive – et sans discernement – dans de nombreuses situations.

        La tolérance au glyphosate est un superbe outil agronomique. À condition de ne pas en abuser… et de ne pas jouer de malchance.

        .

        « L’aspect « frustrant » c’est de ne pas voir une approche OGM qui soit combinée à des pratiques agricoles plus durables (je serais curieux de connaître de tels exemples) » ?

        Rien d’extraordinaire : rotation des cultures, en particulier alternance cultures de printemps et d’hiver ; alternance des modes de désherbage et des molécules… ce que l’on sait depuis longtemps.

  6. Le dernier paragraphe m’a aussi un peu étonné, je le trouve bizarrement construit.

    Au début :
    « A titre personnel, je me questionne quant au potentiel réel des OGMs en tant qu’unique source de nouveautés … »
    Pourquoi diable les OGM devraient-ils être l’unique source de nouveautés ? D’où vient cette idée bizarre ? Cette technique (la transgenèse) interdit-elle d’utiliser d’autres techniques ?

    Puis :
    « De fait, les cultivars traditionnels contiennent une diversité bien plus élevée, … »
    Plus élevée que quoi au juste ? Je n’ai pas compris.

    La suite du paragraphe, présentée comme une « nouvelle » stratégie me semble être une simple utilisation de la transgenèse.

    Enfin, la conclusion:
    « Pour finir, il serait important que de tels OGM, basés sur des traits existants, soient autant que possible libres de droits et retombent rapidement dans le domaine public. »
    Si je ne m’abuse, ces plantes seraient « protégées » par Certificat d’Obtention Végétale (sur 25 ans il me semble).

    Je peux comprendre qu’on trouve ça long. Mais, la législation sur les obtentions végétale est beaucoup plus ancienne que les OGM. Je n’ai rien contre le fait de la remettre en cause, mais j’ai du mal à comprendre en quoi les OGM nécessiteraient de remettre en cause cette législation ancienne, âprement négociée de longue date.

    (Paroles d’informaticien spécialiste de programmation Java, n’ayant aucune compétence ni en biologie, ni en agriculture, mais qui fait ce qu’il peut pour comprendre)

    • – Non, cette technique n’est pas la seul et d’autres existe. Le problème c’est qu’on ne doit pas remplacer toute les autres techniques d’améliorations du végétales par des OGM quand on s’appelle Monsanto ou Sygenta; et on ne doit pas croire que les OGM deviendrons la seul et unique source de variété dans le futur quand on s’appelle Mr Tout Le Monde.
      Je dirais même que les OGM ont un très gros défaut : ils forcent à limiter la diversité au seins des espèces…

      – … magnifique transition. En faite, quand on regarde une population donner d’une espèce on retrouve de la diversité (couleur de peau chez les humains, résistance naturelle chez des plantes, etc). La « nature » est très forte à crée de la diversité elle même grâce au processus de sélection naturel. On peut ainsi retrouvé à l’autre bout du monde un blé, par exemple, qui sera plus résistance à un stresse ou un ravageur. On peut ensuite l’exploiter pour retrouver se caractère nouveau grâce à la sélection traditionnelle, ou essayer de caractérisé cette résistance génétiquement et s’en servir pour faire un OGM.
      La tu devrais comprendre le problème de notre modèle agricole : il ne laisse pas de place à la diversité, donc à l’apparition de nouveauté.
      Cependant, grâce à la mutagenèse non dirigée (on bombarde avec des rayonnement mutagène du blé par exemple) on peut recréer de la diversité « en labo ». Et la on rentre dans un autre débat : ce sont des OGM ou pas ?

      – Le COV en effet protège la nouveauté en sélection végétale en Europe. Doit-on faire un règlement spécifique pour les OGM ou non, c’est toute un débat…

      • christophe robaglia

        L’agriculture et la domestication ont eu pour conséquence la réduction de la diversité génétique, que l’on essaye plus ou moins de récupérer maintenant et tout le monde dans le secteur sait que c’est un problème. Les semenciers comme Syngenta sont loin de tout miser sur les OGM, ils développent chaque année des dizaines de nouvelles variétés, conventionnelles pour la plupart, correspondant à leur différents marchés et utilisant toutes les ressources génétiques possibles, certaines sont en plus OGM (pour Monsanto je ne sais pas).
        La mutagenèse aléatoire est très peu efficace pour créer de nouveaux allèles fonctionnels intéressants, la plupart des mutations conduisent à des pertes de fonction. C’ était surtout efficace pour créer de la variabilité de couleur des fleurs chez les ornementales et ce n’est pratiquement plus utilisé, mais il paraît que beaucoup de variétés actuelles contiennent des bouts de génomes mutagénisés à l’époque où c’était encore à la mode…
        cdlt
        CR

    • Nils Arrigo

      « Les OGMs en tant qu’unique source de diversité (…). Pourquoi diable les OGM devraient-ils être l’unique source de nouveautés ? D’où vient cette idée bizarre ? Cette technique (la transgenèse) interdit-elle d’utiliser d’autres techniques ? »

      Non bien sur! C’était une formule maladroite (et réductrice) de ma part. Si on se laisse prendre par le débat pro/anti OGM (et qu’on regarde les pourcentages de maïs OGM cultivés aux USA), on en oublie vite que d’autres sources de cultivars existent.

      Je me contentais simplement de rappeler que les cultivars conventionnels constituent un réservoir de diversité énorme (par exemple, 150 variétés de maïs juste pour la Suisse)
      http://www.agroscope.admin.ch/?pubdownload=NHzLpZeg7t,lnp6I0NTU042l2Z6ln1ae2IZn4Z2rZpnG3s2Rodelnqh1doN4f2ym162dpYbj08,Gpd6emq2OnZ2bnoau4w–

      On peut alors mettre ce réservoir en perspective des quelques dizaines de cultivars maïs Bt ou HR qui sont commercialisés depuis 15-20 ans (jusqu’ici, 30 cultivars de maïs GM ont étés autorisés à la mise en culture,
      selon http://www.ers.usda.gov/media/1282246/err162.pdf);
      mais qui se sont imposés sur le marché (en 2013, 90% du maïs cultivé aux USA est d’origine OGM, selon la même source).
      Évidemment, cet argument vaut ce qu’il vaut; puisqu’on compare le travail de plusieurs générations de sélectionneurs / agriculteurs avec ce que les biotechnologies ont pu commercialiser sur les 15 dernières années.
      Le point important, c’est de ne pas perdre ce réservoir de cultivars traditionnels; il contient le travail de générations de sélectionneurs et c’est un patrimoine collectif; une « collection » de gènes (on devrait plutôt parler d’allèles, pour être correct avec les termes) dont on sait qu’ils sont déjà adaptés à un large panel d’environnements. Un immense travail de sélection a déjà été fourni, il s’agit de continuer à le valoriser.
      Ce dernier point devrait quelque part répondre à un autre commentaire de Christophe: « les cultivars traditionnels contiendraient une diversité plus élevée (que les OGMs) est discutable puisque la transgenèse permet en principe d’accéder toute la diversité génétique de la planète, plus celle de synthèse! »; je parlais de diversité qui est immédiatement relevante pour le cultivar d’intérêt. Mais c’est vrai, qu’a priori, vous pourrez utiliser des transgènes d’autre provenances, en fonction des applications voulues (exemple du ZMapp; un traitement experimental contre Ebola, qui utilise des anticorps produits dans du tabac).

      • Nils Arrigo

        ————-
        Concernant les aspects législatifs: attention ce n’est pas du tout mon expertise. Ce qui suit tient plus de la reflexion personnelle; et n’engage que mon point de vue. Je serais content d’en apprendre plus via ce forum.
        Admettons que vous partiez d’un cultivar traditionnel qui présente un intérêt agronomique particulier (p.ex une bonne tolérance à la sécheresse), afin d’y trouver des gènes qui amélioreront les performances de votre futur OGM. Vous récupérez des gènes qui 1) existaient bien avant votre intervention, et 2) ont étés repérés et mis en valeur par le travail des sélectionneurs ayant produit le cultivar (ce sont eux qui ont identifié LE spécimen intéressant parmi des centaines d’autres).
        Votre mérite incontestable, ce sera de découvrir quels gènes étaient à l’œuvre derrière ladite tolérance, puis de continuer à les mettre en valeur dans d’autres cultivars. Ce n’est pas une mince affaire; et un tel travail doit être rémunéré.
        Reste que ces gènes ont étés obtenus par l’intermédiaire de cultivars traditionnels qui eux-mêmes proviennaient d’un patrimoine collectif. C’est dans ce sens que cela me paraîtrait correct que de tels OGMs retombent rapidement dans le domaine public. Mais là encore, c’est une opinion personnelle; je ne me pose pas en expert. Ce serait intéressant d’avoir l’opinion d’un spécialiste de la question; notamment comment sont définies les contributions des uns et des autres dans l’obtention d’un nouveau cultivar.

        • Moi non plus, je ne suis pas spécialiste de cela. Mais je crois bien que la question que vous posez « comment sont définies les contributions des uns et des autres dans l’obtention d’un nouveau cultivar » n’est pas une question nouvelle.

          Cela fait l’objet, depuis le début du 20ième siècle, d’une âpre bataille entre les parties prenantes (sélectionneurs, semenciers, agriculteurs, pouvoirs publics et autres). Cette bataille a donné la législation sur les Certificats d’Obtention Végétale adoptée dans un grand nombre de pays (72 je crois, via l’UPOV).

          Une variété obtenue suite à travail de sélection peut-être protégée 25 ans (30 ans pour les arbres), par un COV. Vous semblez dire que, si on utilise la transgenèse, alors, il faudrait que la protection soit moins longue. Je ne vois pas de raison de dire à un sélectionneur : si vous n’utilisez pas la transgenèse, votre création sera protégée 25 ans, mais si vous utilisez la transgenèse, elle ne sera protégée que 10 ans.
          Comment justifier cela ?

          • Nils Arrigo

            Il y a une confusion (que je fais aussi plus ou moins dans mes commentaires / interview) entre le cultivar OGM et les gènes qu’on y insère.
            Le cultivar; c’est clairement une entité nouvelle, qui est de votre création; vous l’avez mis au point, vous le produisez, et je n’ai rien a redire là dessus. Pour ce qui est du transgène, je pense qu’il faut être plus nuancé, car vous n’avez pas nécessairement inventé le mécanisme par lequel votre transgène développe ses effets. Pour reprendre mon histoire de tolérance a la sécheresse, vous avez découvert quels gènes en sont responsables; vous avez su démonter le mécanisme et en identifier les mouvements, mais vous n’en êtes pas pour autant le concepteur.
            Du coup, il y a pour moi une nuance entre patenter 1) un gène (et le trait qu’il déploie) qui existait déjà, tel quel, dans le patrimoine collectif (les cultivars traditionnels) ou 2) un gène qui est une construction inédite, telle une variante améliorée d’une protéine ou d’un pathway métabolique (e.g. voir l’interview de Jan van der Meer). Exiger des royalties pour le second cas me parait plus éthique que pour le premier. Je pense qu’on doit pouvoir tirer des parallèles avec l’informatique; tous les programmes peuvent être écrits avec un langage ouvert, libre de droits et public, mais pourtant il est normal qu’on puisse protéger et commercialiser une nouvelle conception. Encore une fois, ce ne sont que mes opinions, je ne me pose pas en expert et en cela que je serais curieux de savoir comment les choses sont définies.

          • Réponse au message de Nils du 2 octobre à 12:50 :

            Lorsque vous disiez « il serait important que de tels OGM, bases sur des traits existants, soient autant que possible libres de droits et retombent rapidement dans le domaine public », je pensais que vous parliez des cultivars obtenus par transgenèse.

            Mais si on parle des « événements de transformation », c’est plus complexe et on peut certainement être d’accord qu’il faut être vigilant, car certains brevets pourraient s’apparenter à de la biopiraterie.

            C’est d’ailleurs un problème général des brevets dans beaucoup de domaines. Certaines personnes peu scrupuleuses tenteront de trouver un moyen de breveter l’air qu’on respire.

      • Wackes Seppi

        « On peut alors mettre ce réservoir en perspective des quelques dizaines de cultivars maïs Bt ou HR qui sont commercialisés depuis 15-20 ans (jusqu’ici, 30 cultivars de maïs GM ont étés autorisés à la mise en culture… » ?

        Il y a là, peut-être, une erreur très répandues, en tout cas, une source de malentendus.

        Il n’y a pas une seule variété de plante transgénique par « événement », par exemple MON 810 – « de Monsanto » pour succomber à la désinformation ambiante. L’événement – MON 810 dans mon exemple – est introduit dans un grand nombre de variétés (cultivars), en fait généralement produites par des sélectionneurs différents.

        Bien entendu, et cela est relevé dans le commentaire auquel je réponds, le nombre de variétés conventionnelles, fruit de décennies de travaux de sélection, est sans commune mesure avec celui des variétés GM. Mais la diversité est bien présente dans ces dernières.

    • Wackes Seppi

      « De fait, les cultivars traditionnels contiennent une diversité bien plus élevée, … » ?

      Je crains que cela ne fasse partie des lieux communs propagés par certains milieux, soutenus par des professeurs médiatiquement connus qui font du darwinisme un des supports de l’amélioration des plantes.

      Le « cultivar traditionnel », quand il s’agit d’une plante à multiplication végétative, est théoriquement un clone, sans aucune diversité. Dans le cas d’une plante autogame ou conduite en autogamie, c’est une lignée pure, également sans diversité. Pas de diversité théoriquement dans le cas d’un hybride F1 issu de lignée pures ou de lignées consanguines.

      Il peut y avoir une diversité résiduelle ou introduite par une conduite approximative ou par l’effet du temps (par exemples les petites mutations accumulées dans ce qui fut un clone). Quel intérêt dans la pratique agricole ? Au mieux négligeable.

      .

      « Si je ne m’abuse, ces plantes seraient « protégées » par Certificat d’Obtention Végétale (sur 25 ans il me semble) » ?

      Un ou plusieurs « aspects du transgène » (je reste volontairement flou) peuvent être des inventions susceptibles de faire l’objet d’un ou de plusieurs brevets ; on peut ajouter : détenus par une ou plusieurs personnes. L’« aspect » peut être la séquence génique codante, une combinaison séquence codante-promoteur innovante, la cassette, etc. La variété, elle, fera l’objet d’un COV en Europe et dans d’autres pays (pas forcément aux USA, où le COV est un instrument juridique peu efficace, contrairement au brevet, lequel n’est pas disponible en Europe et ailleurs pour les variétés en tant que telles).

      Il y aura donc deux droits de propriété intellectuelle (ou plus) portant sur la variété. En pratique, si l’utilisateur est tenu de conclure un accord de licence, il le fera avec celui qui lui est le plus proche, le semencier, lequel aura conclu un accord avec le titulaire du ou des brevets. Cette situation d’une multiplicité de droits n’est pas nouvelle. Un hybride F1 peut être couvert par trois droits (sur l’hybride et les deux lignées).

      .

      « Je peux comprendre qu’on trouve ça long » ?

      Le COV en Europe c’est 25 ans (plus pour certaines espèces) à partir de la délivrance du titre, pour autant que celui-ci soit maintenu par le paiement de taxes annuelles. En pratique, la vraie durée est celle de la vie commerciale de la variété.

      Le brevet, c’est 20 ans à partir du dépôt de la demande. Comme la priorité va (généralement) au premier déposant, la règle veut que l’on coure vers l’office des brevets dès que l’invention est suffisamment caractérisée, souvent bien avant d’avoir un produit commercial. La durée effective, commercialement utile (nuisible selon certaines conceptions) est bien plus courte. Les premiers brevets sont en train de tomber.

      • Nils Arrigo

        Je me permets de vous reprendre sur un point.
        Je vous accorde qu’un cultivar, pris individuellement, ne comporte plus aucune diversité: pour le blé, je sais que les sélectionneurs auto-polinisaient leurs variétés sur une 20aine de générations consécutives (et les rendaient complétement consanguines) avant de les commercialiser; et ce afin de purger toute diversité résiduelle. Cela garantissait que toutes les graines semées allaient produire des plantes identiques les unes aux autres, ce qui est utile dans une perspective agricole. C’est à ce processus que je me referais en mentionnant que les méthodes traditionnelles – basées sur des croisements entre variétés – prennent du temps; c’est parce que vous devez purger toute la variation que votre nouveau cultivar contient (a priori, mais je ne suis pas un spécialiste, cette fastidieuse étape doit pouvoir être raccourcie via transgenèse).
        Quant je parle de la diversité des cultivars traditionnels, j’entends leur diversité collective. Primo, chaque cultivar represente une combinaison distincte d’allèles; si votre banque de graines comporte 4000 variétés, ce sont autant de combinaisons existantes. Secondo, cette banque contient tout le panel existant d’allèles qui composent ces diverses combinaisons; c’est une vaste collection de ressources génétiques. Pour prendre un exemple simpliste, on peut arguer que les épagneuls bretons sont complètement consanguins et du coup offre un intérêt limité pour les selectionneurs; mais c’est oublier un peu vite que d’autres races de chiens existent; et que collectivement elles représentent une très large collection de traits et de gènes qu’on peut exploiter.

        • Wackes Seppi

          Le positionnement des commentaires semble poser problème.

          Je réponds donc à M. Nils Arrigo, qui a écrit le 2 octobre 2014 à 12:00 : « Je me permets de vous reprendre sur un point… »

          Je me permets aussi…

          Les lois de Mendel nous montrent que l’hétérozygotie diminue de moitié à chaque génération d’autofécondation. Si l’on considère les seuls gènes présents chez les parents sous des allèles différents, on a 100 % d’hétérozygotie en F1, et, statistiquement, 50 % en F2, 1,56 % en F7. Dans ces eaux-là, le sélectionneur, qui pratique des contrôles, est capable de tirer des variétés de la population générée par le croisement initial et la sélection drastique qu’il a opérée. Il lui faut ensuite tester les sélections, commencer la multiplication pour avoir suffisamment de semences, procéder aux démarches administratives (inscription au catalogue et protection). Ça, c’est le schéma simple.

          Admettons que nous ayons un transgène. Il faut l’insérer de manière fonctionnelle dans des plantes. Cela suppose la production d’un certain nombre de cellules modifiées, leur transformation en plantes entières, la mise en culture de ces dernières pour ne retenir que la ou les « bonnes » (plusieurs générations). Une fois une « bonne » plante obtenue, il faut généralement transférer le transgène dans d’autres plantes (des variétés existantes). Deux raisons à cela : on élimine les derniers problèmes génétiques qui ont pu subsister (et on se met plus ou moins à l’abri du point de vue des procédures administratives) ; et on crée une variété qui répond aux besoins particuliers d’une clientèle d’agriculteurs. Cela se fait par des rétrocroisements : on croise la plante GM avec la conventionnelle. Des plantes transgéniques de la FI sont recroisées avec le « parent récurrent », la variété conventionnelle, etc. En bref, on déverse le génome de la variété conventionnelle dans la plante transgénique, et on termine par une autofécondation (à contrôler…). Et il faut à nouveau, tester, multiplier et se coltiner les procédures.

          Au total, cette procédure prend autant de temps que le schéma classique de croisement suivi de sélection.

          Et encore, à ce stade vous avez produit une « vieille » variété avec un caractère nouveau. Elle est en concurrence avec celles issues des programmes classiques. Cela explique pourquoi les premières transgéniques étaient généralement moins performantes que leurs concurrentes (ce qui a été exploité de manière outrancière par les technophobes). Une fois les premières variétés transgéniques obtenues, celles-ci entrent comme géniteurs dans des schémas de sélection classiques… Au moins une décennie de travaux.

          .

          « …cette fastidieuse étape [la recherche de l’homozygotie] doit pouvoir être raccourcie via transgenèse » ?

          Non. En revanche, les techniques d’analyse de l’ADN y contribuent. Mais le gain de temps n’est pas le facteur essentiel.

          .

          « …si votre banque de graines comporte 4000 variétés, ce sont autant de combinaisons existantes » ?

          C’est exact. Encore faut-il comprendre que si ces 4000 variétés dérivent toutes d’un croisement initial de deux variétés, la diversité génique (à distinguer de génotypique) de cette banque ne serait pas plus grande (si on ne tient pas compte des mutations et mélanges) que celle qui serait maintenue par une banque contenant les deux parents. C’est là une problématique qui est souvent occultée dans les « débats » sur les ressources génétiques.

    • Wackes Seppi

      Je crains que vous ne soyez la victime d’idéologies. Mais c’est une bonne chose que de vous retrouver sur ce site.

      « Le problème c’est qu’on ne doit pas remplacer toute les autres techniques d’améliorations du végétales par des OGM quand on s’appelle Monsanto ou Sygenta… » ?

      Ne vous en faites pas pour M. et S., ni pour les autres. Ils savent très bien. Quand les vandales qui se proclament par exemple faucheurs volontaires envahissent une usine de conditionnement de M. en France, ce n’est pas parce que M. y traite des variétés (SES variétés) GM, mais bien des variétés issues des méthodes classiques d’amélioration des plantes.

      .

      « La tu devrais comprendre le problème de notre modèle agricole : il ne laisse pas de place à la diversité, donc à l’apparition de nouveauté. »

      « Tu » a certainement compris que notre modèle agricole est fondé sur une division des tâches : le sélectionneur maintient et crée de la diversité qu’il transforme en variétés performantes ; la filière semencière fournit des semences de qualité ; l’agriculteur produit. Résultat : plus de 70 quintaux de blé en moyenne en France.

      Il y a certes une microfilière de « semences paysannes » bien médiatisées mais dont les résultats ne sont guère connus. Selon les quelques sources que j’ai pu trouver, ça tourne autour de 20-25 quintaux (pour ceux qui communiquent…). Ça nous ramène à vue de nez aux rendements des années 40. Et la diversité qu’ils créent (ou prétendent créer) n’a guère d’intérêt pratique. Sauf à repérer un individu intéressant en cours de culture, le système consiste à prélever un ou deux quintaux parmi les 20-25, et à les utiliser comme semence. On brasse le même pool de gènes année après année… et surtout beaucoup d’air.

  7. christophe robaglia

    C’est vrai que l’opinion de Nils que les cultivars traditionnels contiendraient une diversité plus élevée (que les OGMs) et discutable puisque la transgenése permet en principe d’accéder toute la diversité génétique de la planète, plus celle de synthèse!

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  10. Wackes Seppi

    Inévitablement, tout débat sur les OGM débouche sur la propriété intellectuelle. Je réponds aux commentaires ci-dessus, sans prétendre à l’exhaustivité.

    Le COV est un système qui a été conçu spécifiquement pour la création variétale, ce qui a permis d’adapter le droit aux réalités scientifiques et techniques de la matière (l’amélioration des plantes, la production et le commerce des semences, la production agricole) tout en tenant compte de réalités économiques et politiques. Sachant qu’en pratique, il y a matière à discussion… la preuve…

    Le droit est attaché à une variété qui, pour en faire l’objet, doit être « nouvelle » au sens juridique. Les conditions de distinction, d’homogénéité et de stabilité que l’on trouve dans la Convention UPOV et les textes de lois nationaux ou régionaux ne sont que la traduction de réalités génétiques et technologiques (n’en déplaise à certains « chercheurs » qui mettent leur poste au service de leur idéologie).

    Quelle que soit la complexité des formulations, l’effet de ce droit est fondamentalement de permettre à son titulaire d’obtenir un retour sur son investissement et de financer la poursuite de ses activités. En pratique, le titulaire cherchera à percevoir une redevance sur la production de semences dans un cadre commercial (semences certifiées en Europe) et, si la législation le prévoit et dans les limites de ladite législation, individuel (semences de ferme). Dans le cas de certaines cultures spécialisées, il peut mettre en place un réseau de licenciés seuls autorisés à produire (cas des fleurs coupées ou de fruits produits par des « clubs »).

    Une caractéristique fondamentale du système est ce qu’on appelle l’« exemption en faveur de l’obtenteur ». Une variété protégée peut être librement utilisée en tant que géniteur pour la production de nouvelles variétés et, à deux exceptions près (en gros les hybrides ainsi que les « variétés essentiellement dérivées »), celles-ci peuvent être exploitées librement, indépendamment des droits sur les variétés génitrices. Cela relève du bon sens : la liberté d’accès aux géniteurs est « payée » par la libre disponibilité du résultat.

    Ceux qui veulent contester peuvent comparer ce système aux usines à gaz mises en place pour l’utilisation des « ressources génétiques ».

    Le brevet porte sur une « invention ». C’est un concept très facile à décrire dans sa généralité (nouveauté (non-divulgation préalable), activité inventive, possibilité d’application industrielle) mais qui peut être très difficile dans les cas particulier. Les « découvertes » ne sont pas des « inventions »… et avec une bonne formulation et éventuellement un peu de travail, une « découverte » devient une « invention »… brevetable.

    Certains domaines sont exclus de la brevetabilité… mais avec un peu d’ingéniosité rédactionnelle (et d’incurie administrative) on peut retomber dans le brevetable… et le breveté.

    Il s’ensuit des discussions interminables, qui du reste alimentent quelques fonds de commerce universitaires ou déguisés en « ONG ».

    Le brevet est un contrat entre l’inventeur et la société. Le premier doit mettre l’invention à la disposition de la seconde, sous la forme d’une description permettant à l’homme de l’art moyen (en fait plutôt routinier, voire stupide) de la comprendre et de la mettre en oeuvre ; en cotrepartie il bénéficie d’une exclusivité temporaire pour son exploitation ; ce qu’il peut faire en exploitant lui-même, en concédant des licences… ou en ne faisant rien (mais gare…).

    Il s’ensuit également des discussions interminables. La partie et la contrepartie sont-elles par exemple équilibrées ? La discussion binaire est souvent sans issue car on est dans le domaine de l’appréciation.

    Et cette discussion ne tient pas compte de tous les éléments du droit. Dans le cadre du droit des brevets, les licences obligatoires et, par ailleurs, le droit de la concurrence. Et aussi le fait que le titulaire du brevet doit acquitter des taxes annuelles.

    .

    « C’est dans ce sens que cela me paraîtrait correct que de tels OGMs retombent rapidement dans le domaine public. Les « solutions » à des situations particulières engendrent souvent des problèmes encore plus importants.

  11. Wackes Seppi

    Pour M. Gédéon (2 octobre 2014 à 11:40)

    Non, le principe de l’« exemption en faveur de l’obtenteur » n’a pas fait l’objet de contestations lors des travaux qui ont mené à la Convention UPOV de 1961, sauf de la part des obtenteurs de plantes ornementales à multiplication végétative (la CIOPORA) qui se préoccupaient à juste titre du cas des mutations de bourgeons. Mais ils ont échoué à faire passer leur préoccupation en raison, en gros, de leur maladresse, voire leur intransigeance, et, il faut le dire, de querelles personnelles. Ils ont aussi échoué en 1978, et ce, plutôt du fait du conservatisme des « Pères de la Convention » qui ont oeuvré pour que les modifications soient essentiellement limitées à celles indispensables à l’adhésion des États-Unis d’Amérique.

    Le principe de la libre utilisation de la variété protégée comme géniteur dans un travail d’amélioration a été posé dans l’Acte final de la première conférence diplomatique tenue du 7 au 11 mai 1957.

    Il figurait déjà explicitement dans la loi allemande de 1953 sur les semences. Et implicitement dans la loi états-unienne sur les brevets de plantes de 1930. Aucun des textes plus ou moins élaboré produits avant la seconde guerre mondiale en Europe ne prévoyait une sorte de dépendance des nouvelles variétés par rapport à leurs géniteurs.

    La solution n’est venue pour les plantes à multiplication végétative qu’en 1991 avec les « variétés essentiellement dérivées ». Entre-temps, la Commission européenne avait été saisie d’une affaire de concurrence opposant M. René Royon à son ancien employeur, Meilland. Le premier avait obtenu une variété de rose en (sous-)licence et se plaignit du contrat de licence – qu’il avait lui-même rédigé (!) – par lequel obligation lui avait été faite de remettre au second les mutations qu’il découvrirait dans sa plantation. La Commission a, en bref, considéré en 1985 que la clause était contraire à l’article 85 paragraphe 1 du traité CEE. La décision a été interprétée comme permettant le régime de la co-obtention, ce qui correspond dans une large mesure, en pratique, à la situation des variétés essentiellement dérivées (mais deux personnes sont titulaires du même droit dans le premier cas, de deux droits différents dans le second).

  12. Votre hôte, Nils Arrigo, est déçu par les applications des OGMs mais je pense qu’il y a une explication partielle à cela: amener une plante GM sur le marché, ça coûte très cher et c’est très long.

    En conséquence, ne vont se lancer là dedans que des firmes d’une certaine taille, qui voudront une protection de leur propriété intellectuelle, et aussi elles ne s’attaqueront qu’à des demandes clairement identifiées dont elles savent que le besoin est très répandu, voire universel.

    Si les semenciers pouvaient mettre aussi facilement des plantes GM sur le marché aussi facilement que les cultivars « classiques », on aurait sans doute eu plus de tentatives, parfois farfelues, certaines d’intérêt douteux mais tout aussi commerciales que les plantes GM vendues actuellement. Mais au total nettement plus de choses auraient été tentées au fur et à mesure, surtout que les coûts de séquençage des génomes et d’insertion ont énormément chuté si je ne m’abuse!

  13. Un commentaire rapide sur le ton : contrairement à mes billets de blog habituels, les collègues entrainés dans ces « dialogues » n’ont pas fait le choix actif de bloguer et d’interagir sur internet. Des commentaires trop agressifs ne vont que renforcer l’idée que cette interaction ne marche pas, et aller dans le sens contraire de dialogues constructifs.

    Donc merci de faire attention au ton (je vais répéter ce commentaire sur les différents billets).

  14. Alberto Guidorzi

    Il faut ajouter qu’en Europe il est même prévu le “doit de l’agriculteur” qui permette la libre utilisation des grains produits comme semence de ferme, sans rien payer à l’obtenteur. Ce doit est limité aux petits cultivateurs (92 t de production de céréales). En Europe on voudrait transférer cette droit même aux variétés brevètes.

    • Wackes Seppi

      Il s’agit du « privilège de l’agriculteur » (formule la plus fréquente).

      Cela correspond au droit, pour l’agriculteur, d’utiliser une partie de sa récolte comme semence pour la campagne suivante. Les conditions principales sont les suivantes :

      1.  Ce droit est limité à une vingtaine d’espèces dans l’Union européenne. En pratique, cependant, ces espèces sont celles pour lesquelles les « semences de ferme » représentent une pratique courante dans le monde agricole, sensu stricto (horticulture exceptée). La France de M. Le Foll en a ajouté d’autres, notamment le soja.

      2.  Ce droit est concédé à tous les agriculteurs, sans aucune restriction quantitative au niveau de l’exploitation de l’agriculteur dans la mesure nécessaire aux besoins de l’exploitation, moyennant toutefois paiement d’une « rémunération équitable, qui doit être sensiblement inférieure au montant perçu pour la production sous licence de matériel de multiplication de la même variété dans la même région ».

      3.  Les « petits agriculteurs » sont dispensés du paiement de cette rémunération. Sont « petits agriculteurs » ceux qui « ne cultivent pas d’espèces végétales sur une surface supérieure à celle qui serait nécessaire pour produire 92 tonnes de céréales » ou qui, pour les autres espèces, « répondent à des critères appropriés comparables ».

      C’est l’article 14 du Règlement instituant un régime communautaire de protection des obtentions végétales.

      http://www.cpvo.europa.eu/documents/lex/consolidated/FR2100consolide.pdf

      Cette dérogation (c’est le mot employé dans le titre de l’article) s’applique aussi, dans les mêmes conditions, aux variétés couvertes par un brevet. C’est l’article 11.1 de la Directive 98/44/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 juillet 1998 relative à la protection juridique des inventions biotechnologiques.

      http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/HTML/?uri=CELEX:31998L0044&from=EN

      • J’ai toujours du mal à comprendre ces histoires de réglementation. Mais là, avec un résumé aussi clair, je sens que ça commence à rentrer. Merci WS.