Impressions subjectives sur la perception des #OGM, via Twitter

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Depuis l’affaire Séralini, ça m’arrive régulièrement de traiter, sous un angle ou un autre, des OGM, et du coup je regarde ça de temps en temps sur Twitter. Jusque récemment, je trouvais ça très déprimant, avec une domination très massive de discours irrationnels et souvent ouvertement anti-scientifiques.

Or quelque chose qui me frappe récemment, c’est qu’alors que ce ton anti-rationnel reste dominant en français (et autres langues latines) sous le hashtag #OGM, le ton général en anglais, sous le hashtag #GMO, me semble évoluer positivement. Je vois de plus en plus de liens vers des articles scientifiques, des blogs de scientifiques, des corrections des contre-vérités et théories du complot qui circulent. C’est pas encore gagné, remarquez.

Alors c’est très subjectif, et je peux me tromper, mais j’ai l’impression que le vent est en train de tourner aux Etats-Unis, du point de vue discours public. Sans sous-estimer les efforts de scientifiques qui essayent d’éduquer le public, comme Kevin Folta (http://kfolta.blogspot.com/), je pense qu’un certain nombre de journalistes honnêtes, à force d’enquéter sur le sujet de manière ouverte, montrent que non les OGM ne sont pas tous des poisons, non les paysans ne sont pas tous des marionnettes de Monsanto, et oui les anti-OGM manipulent la peur et l’ignorance sans honte ni retenue. Je pense notamment aux excellent articles de Amy Hamon au New York Times (par exemple celui-ci), et à la série d’enquêtes sur Grist par Nathanael Johnson. Ce dernier est notable parce que Grist est un média de gauche avec un historique anti-OGM, Nathanael Johnson est parti dans son enquête avec le même a priori, et a peu à peu vu que les arguments anti-OGM ne tenaient pas la route. Il conclu de manière très diplomatique, mais c’en est fini de l’hystérie anti-OGM à Grist on dirait. (Erreur sur le nom de Nathanael corrigée.)

Donc voilà, on sait ce qui reste à faire en francophonie. Je lance un appel à des journalistes marqués écolo, par exemple Audrey Garric, pour se lancer dans une étude honnête et approfondie sur les OGM, avec comptes-rendus réguliers. Chiche ?

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Mise à jour : Pierre-Henri Gouyon a réagi sur Twitter ainsi :

Je n’ai pas le temps de télécharger et lire 8 papiers de suite, mais si quelqu’un les lit et a des commentaires, vous êtes les bienvenus.

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J’ai beaucoup de spam dans les commentaires en ce moment, alors si vous avez un commentaire qui semble bloqué, contactez-moi par twitter @marc_rr. Pas de censure, mais parfois des retards, j’ai aussi un travail et une famille. 🙂

40 réponses à “Impressions subjectives sur la perception des #OGM, via Twitter

  1. Pour l’avoir entendu plusieurs fois, PHG me semble aveuglé par son militantisme de gauche (que par ailleurs je partage…sans l’aveuglement….). Par twitter, il me confirme ce que soupçonnais: les publications qu’il signale ne sont pas propre à la technologie OGM mais à toutes cultures. Rien que le terme « contamination » ici n’a pas beaucoup de sens mais dénote d’un vocabulaire militant qui donne des attributs « bien/mal » pour mieux servir une cause qui n’a rien à voir avec le problème scientifique.

  2. Bonjour,
    Pour ceux que ça pourrait intéresser, je tente d’expliquer ce que j’ai écrit ici. Je dois dire que je le fais malgré une petite réticence. L’aveuglement est remarquablement partagé dans cette affaire. Le fait même que vous ne compreniez pas que, comme proposé dans le tweet, la contamination d’un OGM par un non OGM et la contamination d’un non OGM par un OGM ne sont pas symétriques semble montrer que certains d’entre vous ne connaissent pas bien l’agronomie et pourraient être suspectés d’être aveuglés par leur foi dans les technologies. Les publications que je vous ai transmises montrent que, contrairement à ce qui est proclamé, malgré des bordures, il y aura contamination ds champs non OGM par des OGM. Ceci est important et, contrairement à ce qu’affirmait le tweet auquel je répondais, il n’y a pas symétrie d’effet dans un cas de contamination réciproque d’un champ OGM et d’un champ non OGM.
    – En effet. les graines produites par un champ OGM ne sont pas destinées à être semées. Si ce champ n’est pas celui d’un semencier, c’est même illégal. S’il s’agit du champ d’un semencier, cela n’a pas d’effet non plus, le non OGM ne contenant pas de séquence brevetée. La contamination par un non OGM n’a donc aucune répercussion sur la suite.
    – La contamination d’un non OGM par un OGM a pour conséquence que l’agriculteur qui récolte ses graines ne peut plus les semer car le brevet s’applique sur ces graines. De ce point de vue, il s’agit bien d’une contamination (et non d’une « présence fortuite », nos études ayant montré que cette présence est inévitable). J’ai entendu en procès à Versailles (appel des arracheurs de Chartres) Yvette Dattée dire que l’agriculteur pourrait resemer ses graines à condition de trier les graines ayant reçu le transgène (qu’on m’explique comment il peut faire concrètement).
    Tout cela ne serait pas grave si on considérait qu’il est bon que les agriculteurs ne resèment jamais leur récolte. Cependant, comme Darwin l’avait imaginé, et comme la génétique des populations l’a démontré, c’est en sélectionnant sur de vastes nombres d’individus soumis à des conditions hétérogènes que la sélection permet de produire à la fois du progrès génétique et de la diversité. Les chercheurs travaillant sur cette question tentent donc de promouvoir une sélection plus élaborée que celle effectuée dans les quelques champs des obtenteurs et utilisant la diversité des champs cultivés. Cela suppose que les paysans puissent resemer leurs semences.
    Libre à chacun(e) de considérer que les semences paysannes n’ont pas d’avenir ou au contraire qu’elles constituent le point de départ d’une sélection plus savante et productrice de diversité. Libre à chacun(e) de considérer que la culture industrielle de variétés homogènes sur des millions d’hectares n’est pas durable et aboutira à des catastrophes sanitaires et alimentaires majeures ou qu’elles constituent une solution agronomique optimale. Un débat devrait pouvoir avoir lieu sur ces sujets mais un tel débat suppose d’abord que les fervents défenseurs des OGM cessent de croire qu’ils sont les seuls à posséder la rationalité et la science. La biologie moléculaire nous apprend des tas de choses passionnantes, la génétique des populations, l’écologie et la biologie évolutive aussi. Et les scientifiques qui développent ces différents champs de la connaissance apportent des visions différentes de la même question. La rationalité ne consiste-t-elle pas à essayer de comprendre où résident ces différences plutôt que de déguiser les adversaires en moulins à vent afin de jouer à Don Quichotte?

    • Les graines produites dans un champs d’OGM peuvent tout à fait être destinées à être semées. Pour cela il suffit que nous ayons affaire à un champ destiné à produire des semences. L’agriculteur sous contrat avec des semenciers s’engage à respecter des distances d’isolement qui lui garantiront la pureté variétale de la semence produite, que celle-ci soit GM ou non. Les cahiers des charges sont assez strictes.
      Si un agriculteur produit des semences non-GM et qu’il retrouve dans sa récolte des traces d’OGM cela ne l’empêchera pas de fournir au semencier des semences qui iront sur le marché, aux US tout du moins. Il suffit que l’événement ait une autorisation de culture et que les traces de cet événement se situent sous les seuils définis avec le semencier.

      Pour l’agriculteur qui produirait lui-même ses semences la présence fortuite d’OGM dans sa récolte ne lui pose aucun souci si cette présence fortuite se situe sous le seuil d’étiquetage (Au delà cela pose un problème commercial qui n’a d’ailleurs rien de spécifique aux OGM). Cela fonctionne très bien aux USA, au Brésil, en Argentine et au Canada où les agriculteurs produisent de l’OGM ou du non-OGM selon les demandes du marché. Ceci dit, sans vouloir vous déguiser en moulin à vent, j’aurais bien voulu avoir vos explications sur le fait que selon vous « l’ogm des champs d’exploitation est génétiquement mort ». En quoi serait-il plus « génétiquement mort » que le « champ d’exploitation » du voisin cultivé avec du maïs, du soja, du cotonnier ou du colza non-GM ?

      • L’agriculteur sous contrat multiplie une semence qui ira chez les agriculteurs l’an prochain et dont les gènes ne retourneront pas dans les parcelles d’où sont issues les variétés. Vous ne le savez pas? Le flux est à sens unique: obtenteur-> multiplicateur -> agriculteur -> vente pour consommation. Pas de retour arrière.
        Quant à l’agriculteur non OGM, renseignez-vous sur les procès intentés contre eux aux USA et au Canada quand leurs semences sont contaminées par des constructions brevetées.
        Ici, le seuil d’étiquetage ne sert qu’au consommateur. il n’a aucune validité pour ces questions mais
        1. un paysan qui resème ses semences, contaminé chaque année pourra atteindre n’importe quel taux
        2. le brevet s’étend sur toute plante contenant une séquence brevetée. A cette question, Monsanto a le toupet de répondre qu’ils tolèrent un certain taux. Trop gentils! Et s’ils changent le taux? Et de toute façon, voir 1.
        Non, tout cela ne se passe pas bien.

        • Je sais bien comment se passe la multiplication des semences, merci. C’est pour cette raison que je tenais à vous le rappeler.

          Il y aurait des procès aux USA et au Canada pour présence fortuite dans les récoltes ? Citez nous en un seul exemple ! Juste un, bonne chance.

          Les paysans qui ressèment leurs récoltes sont bien conscients qu’il y a risque de pollinisation de la part des voisins et ils prennent leurs précautions pour limiter les risques. Ce n’est pas une spécificité liée aux OGM.

          • La spécificité liée aux ogm est que Monsanto a dit qu’ils poursuivraient les paysans si leurs graines contiennent plus de 1% de semences contaminées ps leurs constructions brevetées.

          • Vous devriez vraiment lire les attendus du jugement de l’affaire que vous avez vous-même mentionné (page 13 à 20).
            http://www.cafc.uscourts.gov/images/stories/opinions-orders/12-1298.Opinion.6-6-2013.1.PDF

            Monsanto n’a jamais déclaré vouloir poursuivre les agriculteurs qui auraient plus de 1% de présence accidentelle d’OGM dans leurs champs. Monsanto n’a juste pas déclaré qu’elle ne les poursuivraient pas, c’est différent car cela ne veut pas dire qu’elle le fera (contrairement à ce que vous affirmez). La Cour a demandé comment était définie le terme « présence accidentelle ». Monsanto a répondu 1%. Cela ne signifie pas qu’il est possible de poursuivre quelqu’un qui cultiverait par accident une plante GM au delà de 1% de présence fortuite.
            Monsanto ne peut poursuivre un agriculteur si la présence d’OGM n’est pas volontaire. A cela s’ajoute qu’il faut que celui qui utilise un produit breveté tire profit de ladite invention pour qu’il y ait violation du brevet (voir le cas Schmeiser au Canada où la cour a prouvé que la présence du colza RR n’était pas accidentelle mais volontaire et où il n’y a pas été possible de prouver que Schmeiser avait profité de l’invention en la pulvérisant au roundup).

        • Merci, vous apportez de l’eau à mon moulin. C’est la situation inverse que vous nous présentez. Des bio qui poursuivent monsanto. Bilan des courses les bios se font débouter car ils n’apportent pas la preuve d’un problème. « The lower courts agreed there was no controversy between the parties, »

    • Bonjour,

      l’article 11 de la directive 98/44/CE, relative aux brevets dans les biotechs dit que l’agriculteur peut utiliser le produit de sa récolte, fût-elle entièrement constituée d’OGM breveté, pour semer l’année suivante dans les mêmes conditions que pour les variétés sous certificat d’obtention végétale. L’agriculteur doit alors payer une redevance (inférieure par hypothèse au prix des semences).
      cf http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:1998:213:0013:0021:FR:PDF (p7)

      De plus, dans le cas où l’agriculteur planterait accidentellement des semences contenant un gène breveté sans autre action de sa part visant à les sélectionner, il pourra arguer du manque d’élément intentionnel si jamais il est poursuivi pour contrefaçon.

    • Autre chose, sur un point que je n’avais pas relevé dans mon précédent commentaire, en vous posant en défenseur de la « rationnalité et de la science » je m’interroge quand même… Comment pouvez-vous affirmer une telle chose en étant affilié au criigen, une ONG qui referme en son sein des individus qui font la promotion de gri-gris homéopathiques « dépolluants » ou qui prétendent soigner des plantes par la vibration des protéines et qui, par leurs « publications », ont largement montré qu’ils ont perdu pied avec la science et les fondements même d’une démarche scientifique ?

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  4. @PHG En mélangeant les types de discours (science, économie, politique), on finit par dire tout et n’importe quoi. Vous affirmez sur twitter que les OGM « contaminent » les autres semences sources à l’appui. Vous précisez ensuite ici qu’il ne s’agit finalement pas tant d’un problème de « contamination » (puisqu’elle peut avoir lieu dans les deux sens – OGM/non OGM) qu’un problème lié au brevetage des OGM. A cela j’aimerais que vous apportiez quelques précisions: avez-vous pu chiffrer la « contamination »? Ce serait une donnée importante car si elle est négligeable, il n’y pas de raison de soulever de fausses alertes. Depuis la vingtaine d’année de culture OGM, le seul exemple que j’ai en tête de contamination est celui médiatisé par Greenpeace de Percy Schmeiser où la cour a montré une intention délibérée de l’agriculteur de sélectionner les semences roundup-ready. Rien à voir donc avec une « contamination » non contrôlée.

    Par ailleurs, vous affirmez « Un débat (…) suppose que les fervents défenseurs des OGM cessent de croire qu’ils sont les seuls à posséder la rationalité et la science ». Depuis une dizaine d’années, beaucoup d’arguments scientifiques ont été avancé par les opposants aux OGM. Je n’en connais pas un qui a convaincu la communauté scientifique. Tout ce qu’on demande c’est simplement de bien clarifier sur quel terrain on discute. S’il s’agit de science, alors il faut en respecter les règles. S’il s’agit d’arguments politiques et sociales, alors il faut qu’ils soient clairement identifiés tels quels.

    • Vous ne comprenez donc pas? La contamination pose un problème seulement quand les gènes sont brevetés. Je ne mélange rien, c’est l’ensemble contamination + brevet qui pose problème. Votre méthode réductionniste vous interdit-elle de voir que deux facteurs peuvent conjointement avoir un effet qu’aucun des deux n’a? C’est fou comme dès qu’on essaie d’expliquer une situation un rien complexe, certains s’enfuient en criant au mélange. Oui, le problème posé par les OGM mélange de la biologie, du droit, de l’agronomie et des tas d’autres facteurs incluant la politique et l’économie. Si vous ne pouvez pas comprendre cette complexité, vous resterez à côté des vrais problèmes.
      Quant au cas de Schmeizer, il n’est plus isolé du tout.

      • Donc si je vous suit bien, un OGM non breveté ne pose aucun problème ?

        Donc la recherche à but non lucratif, dans un cadre académique ou ONG, sur les OGM devrait être autorisée et non pas empêchée ?

        Par contre la monoculture basée sur des semences « pures » non OGM devrait être interdite ?

        Il me semble en effet que la plupart des points discutés ne sont pas liés à la technologie OGM en tant que telle. Un point que j’ai discuté dans un précédent billet (et oui j’y parle des brevets) :

        http://toutsepassecommesi.cafe-sciences.org/2014/01/24/les-ogm-nexistent-pas-et-ca-nous-fait-oublier-lessentiel/

      • Si le fait que l’OGM est breveté devait poser problème vous auriez des exemples de problèmes à nous donner. Or, aucun agriculteur n’a jamais été poursuivi ou condamné pour présence fortuite d’OGM dans ses récoltes. Vous inventez donc un problème là où il n’y en a pas. C’est exactement la raison pour laquelle la « Organic Seed Growers and Trade Association » que vous citiez dans un article dans un commentaire précédent s’est faite débouter jusque devant la Cour Suprême.
        Quant au cas Percy Schmeiser il n’est pas isolé. Il n’est pas le seul à avoir tenté d’obtenir une plante protégée à moindre frais. Le cas Bowman a aussi été médiatisé. Schmeiser s’est fait prendre, pas de chance pour lui. Néanmoins son cas est intéressant car devant la Cour Suprême, même s’il a été reconnu d’avoir sélectionné du colza RR en connaissance de cause, il a finalement été dispensé de payer les royalties car l’enquête n’a pas réussi à démontrer qu’il avait utilisé le gène breveté. En effet, il n’a pas été possible de montrer qu’il avait pulvérisé du glyphosate sur ses 400 ha de colza RR pur à plus de 95%. C’est donc une autre preuve que même si un agriculteur se retrouvait avec une présence accidentelle d’OGM dans ses champs (ce n’est pas le cas Schmeiser) le semencier devrait prouver que l’agriculteur a tiré profit et donc utilisé l’invention protégée. On est loin d’une telle situation dans le cas d’une présence fortuite.

  5. Je ne sais pas si essayer d’obtenir d’un journaliste étiqueté «écologiste» de faire le boulot qui a été fait chez Grist mènerait à quelque chose. Tout simplement, parce qu’en France (et en Europe), l’opposition définitive aux OGMs va plus loin que les sympathisants des Verts, il s’étend à tous les partis et est généralisé dans la population. Aux États-Unis, ce cercle est plus limité.

    Je pense qu’il serait plus réaliste que des journalistes traitent d’OGMs dont il est évident qu’ils ne peuvent qu’apporter des bénéfices, comme le riz doré, pour déminer ce terrain. Vu la situation actuelle en Europe, je pense que ce serait une bonne chose de désamorcer la contestation sur des OGMs comme le riz doré, dont l’objectif évident est de sauver des vies et qui est porté par une organisation caritative.

    • Been there, done that :

      http://toutsepassecommesi.cafe-sciences.org/2013/07/10/le-golden-rice-ogm-la-science-sauverait-des-vies-si-les-bobos-ne-la-bloquaient-pas/

      Les commentaires sur mon blog et sur le forum linux-fr montrent que pour la plupart des gens, le terme OGM ne peut jamais recouvrir autre chose qu’un complot de Monsanto pour empoisonner le monde. C’est très triste.

      • Oui, j’ai bien lu votre billet. J’ai aussi connaissance de ces réactions!

        C’est bien pour ça que je pense que les ambitions devraient être limitées dans un premier temps. Avant d’essayer de dissiper *tous* les malentendus, il faudrait essayer de dissiper l’erreur principale comme quoi OGMs = Grand Satan. S’il existe des exemples connus où les bénéfices sont certains et que c’est promu par des gens désintéressés, même vus comme des exceptions qui confirment la règle, c’est déjà un premier pas.

    • Ne croyez pas que le riz doré ne pose aucun problème. Ce ne sont pas les bobos qui causent les carences mais l’agronomie homogénéisante et non durable. Il est le symbole d’une certaine folie agronomique. On homogénéise toutes les cultures, on arrête de cultiver des légumes à haute teneur en vitamines (genre aubergines) sur les bords des champs. Une fois les carences déclarées, plutôt que de promouvoir une agronomie diverse et durable, on bricole un riz qui produit un peu des vitamines en question (aux dépens de quelle baisse de rendement?). C’est un exemple de plus d’un cas où plutôt que de corriger une erreur d’orientation, on espère la corriger avec une technique. Çà me fait un peu le même effet que les types qui veulent corriger les problèmes de climat en diffusant des particules dans l’atmosphère. Et si plutôt on essayait de prendre en compte la complexité du monde plutôt que de surestimer nos forces et de croire qu’on peut tout changer sans prendre le soin de comprendre avant?

      • « Ne poser aucun problème », c’est mettre des exigences auxquells aucune solution à aucun problème ne répondra jamais. On est toujours face à a une analyse coût-bénéfice. Dans le cas du riz doré, le seul risque rationnel est de rendre une situation intolérable tolérable. Ca retarde peut-être à tort la révolution, mais le bénéfice des enfants sauvés est sans hésitation beaucoup plus important en ce qui me concerne.

        Après il y a le risque irrationel de la peur du concept « OGM », qui est à mon humble avis le principal problème dans ce cas et bien d’autres. Par exemple si on n’accepte pas l’a priori que les OGM sont mauvais, le raisonnement de Greenpeace ne fait aucun sens.

        Votre argument final pourrait être utilisé contre n’importe quelle solution à n’importe quel problème. N’eteignons pas le feu, mais prenons le temps de réfléchir pourquoi nos batiments sont inflammables, pendant que les habitants meurent brulés.

        Par ailleurs, comme les arguments de Greenpeace, votre raisonnement me paraît basé sur une fausse dichotomie. Personne à ma connaissance (et en tous cas pas la Hellen Keller Institute ou l’IRRI [http://irri.org/]) ne propose de bloquer toute autre solution pour donner l’exclusivité au riz doré.

        Enfin, vous parlez de solution durable. Je vous rappelle qu’à l’heure actuelle on distribue des pillules qui ne poussent pas sur les arbres, et qui sont amenées à grand renfort de transport brulant des énergies fossiles. Alors que le riz doré lui, bin on le replante et il pousse tout seul, là justement où il y a en besoin.

      • Vous commencez par dire qu’il ne faut pas croire que le golden rice ne poserait aucun problème puis vous embrayez sur autre chose. On reste un peu sur notre faim. Bref, il me semble que s’il suffisait de promouvoir une agriculture diversifiée le problème de l’avitaminose A aurait pu être résolu depuis longtemps. Pourquoi ne pas promouvoir les deux approches, diversification des cultures et golden rice ? Une méthode devrait exclure l’autre ? Je ne suis d’ailleurs pas sûr que les plus démunis pourront s’offrir des légumes et des fruits pour autant.
        Vous questionnez la baisse de rendement. D’après Datta et al. (2006) il n’y en a pas.
        http://link.springer.com/article/10.1007/s10681-006-9311-4/fulltext.html
        Le Golden Rice sera l’un des outils permettant de lutter contre les carences en vitamine A. Il n’y a absolument aucune raison (rationnelle et scientifique) de s’opposer à sa diffusion.

      • Vous dites qu’il ne faut pas croire que le riz doré ne pose aucun problème. Vous n’en exposez aucun.
        Je constate simplement que le riz doré ne peut pas se traduire par une détérioration de la situation, uniquement par une amélioration.

        Quant à l’argument comme quoi il faut faire cultiver plus de légumes au lieu de bourrer le moût aux paysans, je constate simplement que la déficience en vitamine A ne touche que les pays les plus pauvres du monde, pas vraiment les cibles marketing de la monoculture. Au contraire, il est probable que ce soient des gens qui n’aient pas les moyens de planter autre chose. Il est souhaitable qu’ils s’enrichissent, mais en attendant, il n’y a pas de raison de proposer autre chose, comme un aliment qui évitera qu’ils deviennent aveugles (et ait alors plus de chances d’avoir des revenus plus élevés).

  6. Je reste très surpris de la réaction de PHG. Comme l’a dit un commentateur plus haut, on pourrait effectivement déduire de ses interventions qu’en fin de compte, il n’y a plus de raisons d’être systématiquement opposé aux OGM, sauf quand ils sont brevetés. Si tel est le cas, le dialogue entre « anti » et « pro »-OGM vient, mine de rien, de faire un grand pas en avant.

    • Il « pourra arguer »…

      • C’est tout à fait ça. Pour moi, presque tous les problèmes viennent du brevet et du pouvoir exorbitant qu’il donne à la firme obtentrice. D’ailleurs, sans le brevet, les enjeux deviendraient si faibles que les questions sanitaires seraient beaucoup plus faciles à traiter. Pour le cas Schmeiser, seul un lot était à très haute teneur en OGM et Schmeiser n’a effectivement pas utilisé de roundup sur ses champs (si on se rencontre je vous dirai d’où vient ce lot). Il n’a pas payé l’amende mais le point essentiel est qu’il lui a été interdit de resemer ses semences.

        • Donc êtes-vous d’accord avec le développement d’OGM non brevetés par des laboratoires universitaires ou des ONG ?

          Plus spécifiquement : êtes-vous d’accord pour condamner le vandalisme envers de telles développements ? Et êtes-vous d’accord que le blocage de tels développements n’est pas justifié rationnellement ?

        • D’où vient le lot qui a couvert les deux tiers (400 ha purs à plus de 95%) des champs de Percy Schmeiser ?
          Tout est là, à partir du point 36:
          http://decisions.fct-cf.gc.ca/site/fc-cf/decisions/fr/item/38991/index.do

          La chronologie des événements a été confirmée en appel:

          Conclusions du juge:
          « Je conclus que, en 1998, M. Schmeiser a planté des graines de canola qu’il avait gardées de sa récolte de 1997 dans son champ no 2 alors qu’il savait ou aurait dû savoir que ces graines étaient résistantes au Roundup. Je conclus également qu’il s’est principalement servi de ces graines pour ensemencer la totalité de ses neuf champs de canola en 1998.

          68 En résumé, il ressort des conclusions du juge de première instance que les appelants ont conservé, semé, récolté et vendu des graines provenant de plantes contenant le gène et la cellule brevetés de Monsanto. »

          Percy Schmeiser a donc sélectionné du colza RR en toute connaissance de cause et non ressemé sa propre récolte (qu’il n’aurait jamais désherbé au roundup, sachant très bien qu’il ne cultivait pas du colza RR).

          Ces éléments ont été confirmés devant la Cour Suprême.
          http://scc-csc.lexum.com/decisia-scc-csc/scc-csc/scc-csc/fr/item/2147/index.do

          PS: L’année prochaine (2015) le brevet sur le gène RR tombe dans le domaine public. Cela signifie que l’agriculteur pourra ressemer le produit de sa récolte 2014 sans payer de royalties sur le gène RR.
          http://www.monsanto.com/newsviews/pages/roundup-ready-patent-expiration.aspx
          On remarquera que même si le brevet sur le gène RR devient public les variétés, elles, sont toujours protégées.

        • Sinon, j’oubliais, j’ai pas bien compris ce que vous voulez dire par le fait que si l’OGM n’était pas breveté les questions sanitaires seraient plus faciles à traiter. Vous pouvez préciser ?

  7. Dans ce commentaire je vais essayer de répondre à plusieurs points soulevés par Pierre-Henri Gouyon :

    Les publications que je vous ai transmises montrent que, contrairement à ce qui est proclamé, malgré des bordures, il y aura contamination ds champs non OGM par des OGM.

    J’ai regardé rapidement ces publications.
    Oui, il y aura de la contamination entre cultures à proximité les unes des autres. Ceci est vrai indépendamment de la question des OGM, comme le montrent vos publications d’ailleurs. Ces résultats n’identifient pas en soit un problème, mais fournissent des éléments complémentaires si problème il y avait.
    Pour qu’il y ait problème, il faut d’abord que la présence de plants OGM soit en soi un problème. Mais il n’y a aucune évidence que ce soit le cas avec les plants OGM existant, en dehors d’une exigence arbitraire que le « bio » ne soit pas OGM. Si je lançais un mouvement pour ne pas consommer de plantes non natives à l’Europe-Méditerrannée, aurais-je le droit d’interdire la culture du maïs parce qu’on ne pourrait pas garantir que du maïs contamine mon blé ?

    En effet. les graines produites par un champ OGM ne sont pas destinées à être semées. Si ce champ n’est pas celui d’un semencier, c’est même illégal. S’il s’agit du champ d’un semencier, cela n’a pas d’effet non plus, le non OGM ne contenant pas de séquence brevetée. La contamination par un non OGM n’a donc aucune répercussion sur la suite.

    Premièrement, comme discuté dans plusieurs commentaires, il n’y a aucune évidence que la contamination par un OGM ait des conséquences.
    Deuxièmement, je suis d’accord que la brevetabilité du vivant est un problème énorme. Mais il est distinct de la question des OGM. On peut développer et produire des OGM non brevetés en principe. Si cela ne se fait pas, c’est parce que le militantisme anti OGM (qui rappelons-le va jusqu’au vandalisme régulièrement) bloque quasi tout développement hors très grosses multinationales qui peuvent couvrir les coûts à la fois de tests de sécurité alimentaires paranoïaques, et de la sécurité anti-vandales autour de leurs développements. Inversement, hors OGM, il y a des problèmes importants de brevets sur des tests génétiques comme BRCA1, dont le gène a été considéré comme non brevetable par la Cour Suprême américaine, mais l’ADNc (ce qui produit la protéine) comme brevetable, ce qui est absurde.

    Donc :
    Si vous voulez lancer un mouvement anti brevets sur le vivant qui ne se focalise pas arbitrairement sur les OGM, je vous suis.
    Si vous voulez combattre les OGM en utilisant les brevets comme excuse, je ne vous suis pas, et je vous oppose.

    Tout cela ne serait pas grave si on considérait qu’il est bon que les agriculteurs ne resèment jamais leur récolte. Cependant, comme Darwin l’avait imaginé, et comme la génétique des populations l’a démontré, c’est en sélectionnant sur de vastes nombres d’individus soumis à des conditions hétérogènes que la sélection permet de produire à la fois du progrès génétique et de la diversité. Les chercheurs travaillant sur cette question tentent donc de promouvoir une sélection plus élaborée que celle effectuée dans les quelques champs des obtenteurs et utilisant la diversité des champs cultivés. Cela suppose que les paysans puissent resemer leurs semences.

    A nouveau, je ne vois pas en quoi cela justifie de bloquer des essais OGM académiques, tout en laissant continuer les ventes d’hybrides F1 par des semenciers. Ce que vous voulez, c’est que les agriculteurs adoptent certaines pratiques, et je comprends vos raisons. Mais je ne vois absolument pas en quoi elles justifient une opposition générale et de principe aux OGM.

    La biologie moléculaire nous apprend des tas de choses passionnantes, la génétique des populations, l’écologie et la biologie évolutive aussi.

    Euh oui. Je fais les deux, je ne les vois pas en opposition. Quel rapport ?

    Quant à l’agriculteur non OGM, renseignez-vous sur les procès intentés contre eux aux USA et au Canada quand leurs semences sont contaminées par des constructions brevetées.

    Comme relevé par d’autres commentateurs, il n’y a aucune évidence que cela se produise. Et si cela se produit, c’est un problème à nouveau de brevets sur le vivant, pas d’OGM en tant quel tels.

    Vous ne comprenez donc pas? La contamination pose un problème seulement quand les gènes sont brevetés. Je ne mélange rien, c’est l’ensemble contamination + brevet qui pose problème. Votre méthode réductionniste vous interdit-elle de voir que deux facteurs peuvent conjointement avoir un effet qu’aucun des deux n’a? C’est fou comme dès qu’on essaie d’expliquer une situation un rien complexe, certains s’enfuient en criant au mélange. Oui, le problème posé par les OGM mélange de la biologie, du droit, de l’agronomie et des tas d’autres facteurs incluant la politique et l’économie. Si vous ne pouvez pas comprendre cette complexité, vous resterez à côté des vrais problèmes.

    Je suis d’accord que des situations complexes existent, et qu’il faut les appréhender. Par contre je ne suis pas d’accord qu’il faille pour cela tout confondre.

  8. Wackes Seppi

    J’arrive un peu tard dans cette conversation.

    1.  Pour commencer, Twitter est un mauvais indicateur, et les impressions sont trompeuses.

    Mais partons sur les impressions : le monde francophone est très largement dominé par le discours anti-OGM que ce soit au niveau politique, dans les médias, sur la blogosphère ou sur les « réseaux sociaux ».

    Une partie du monde anglophone, notamment les États-Unis d’Amérique, dispose d’une blogosphère rationaliste de très grande qualité s’agissant plus particulièrement du domaine de l’agriculture et de l’alimentation (au sens que ces termes prennent par exemple dans FAO). Les médias sont également preneurs des discours de rationalisme d’anti-anti-OGM. Il y a donc de quoi gazouiller.

    Toutefois, il me semble que les gazouillis sur les discours irrationnels occupent de plus en plus de bande passante, notamment avec les tentatives – largement sponsorisés et financés par de puissants intérêts financiers – d’introduire un étiquetage obligatoire.

    2.  « Pour l’avoir entendu plusieurs fois, PHG me semble aveuglé par son militantisme de gauche (que par ailleurs je partage…sans l’aveuglement….) » (sham 2/3/2014 à 13:19)

    Il me semble qu’il faudra un jour réviser la systématique et la classification. Le genre de travail qu’a fait Gil Rivière-Wekstein sur l’agriculture biologique.

    3.  Cet échange avec M. Pierre-Henri Gouyon a été passionnant.

    « …on pourrait effectivement déduire de ses interventions qu’en fin de compte, il n’y a plus de raisons d’être systématiquement opposé aux OGM, sauf quand ils sont brevetés. Si tel est le cas, le dialogue entre « anti » et « pro »-OGM vient, mine de rien, de faire un grand pas en avant. »

    (Pascal Lapointe 2/4/2014 à 01:13)

    « C’est tout à fait ça. Pour moi, presque tous les problèmes viennent du brevet et du pouvoir exorbitant qu’il donne à la firme obtentrice. D’ailleurs, sans le brevet, les enjeux deviendraient si faibles que les questions sanitaires seraient beaucoup plus faciles à traiter. »

    (Pierre-Henri Gouyon 2/4/2014 à 08:35)

    Une telle conclusion pose inévitablement la question de la présence de M. Gouyon aux côtés et en soutien de chercheurs militants qui ont fait leur cheval de bataille de la dangerosité des OGM pour la santé humaine.

    D’autre part, la réponse laisse entendre que «  les questions sanitaires seraient beaucoup plus faciles à traiter » en l’absence de brevets. Il y a là une singulière rupture de corrélation.

    4.  « L’aveuglement est remarquablement partagé dans cette affaire. »

    (Pierre-Henri Gouyon 2/3/2014 à 17:17)

    C’est là une autocritique et un aveu impressionnants.

    Certes la suite du commentaires et les commentaires suivants s’efforcent, avec un résultat au mieux discutable, de chercher des poux dans la tête des protagonistes de l’autre camp (c’est de bonne guerre).

    Peut-on suggérer à M. Gouyon de prendre les mesures suivantes :

    a.  S’informer avec plus d’assiduité sur les sujets sur lesquels il s’exprime avec un sentiment d’autorité, voire de supériorité. Cela s’applique en particulier à la propriété intellectuelle, mais il me semble qu’un « refresher » sur les bases des théories de la « contamination » ne serait pas inutile.

    b.  Choisir ses sources d’information en éliminant, en particulier, ce qui relève de la désinformation pure et dure.

    c.  Admettre qu’il a été roulé dans la farine (ou qu’il s’est laissé abuser), en particulier s’agissant de l’affaire Schmeiser.

    d.  Admettre qu’il y a une différence entre une opinion forgée – rationnellement – sur la base d’une analyse objective des faits, et une opinion conçue a priori et étayée ensuite par une sélection de faits ou de pseudo-faits, ou encore par une interprétation abusive ou téméraire des faits (et du droit).

    6.  Exemple :

    « En effet. les graines produites par un champ OGM ne sont pas destinées à être semées. Si ce champ n’est pas celui d’un semencier, c’est même illégal. S’il s’agit du champ d’un semencier, cela n’a pas d’effet non plus, le non OGM ne contenant pas de séquence brevetée. La contamination par un non OGM n’a donc aucune répercussion sur la suite. »

    a.  Le droit européen de la protection des obtentions végétales a prévu un « privilège de l’agriculteur » pour une vingtaine d’espèces (quasiment la totalité des espèces faisant l’objet de semences de ferme). Il est par conséquent faux de prétendre – au moins de manière systématique – qu’il est illégal…

    Le privilège est assorti de conditions. On les trouvera ici (c’est l’article 14) :

    http://www.cpvo.europa.eu/documents/lex/394R2100/FR394R2100.pdf

    b.  Cette déclaration suppose que le droit de brevet s’applique sur la semence de ferme. C’est encore faux. La Directive 98/44/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 juillet 1998 relative à la protection juridique des inventions biotechnologiques a prévu ceci :

    « 1. Par dérogation aux articles 8 et 9, la vente ou une autre forme de commercialisation de matériel de reproduction végétal par le titulaire du brevet ou avec son consentement à un agriculteur à des fins d’exploitation agricole implique pour celui-ci l’autorisation d’utiliser le produit de sa récolte pour reproduction ou multiplication par lui-même sur sa propre exploitation, l’étendue et les modalités de cette dérogation correspondant à celles prévues à l’article 14 du règlement (CE) n° 2100/94. »

    C’est l’article 11. Et cette indispensable lecture est ici :

    http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CELEX:31998L0044:FR:HTML

    c.  Il est également faux de prétendre que « La contamination par un non OGM [d’un champ de semencier – ou plutôt d’un multiplicateur dans le langage non idéologiquement teinté] n’a donc aucune répercussion sur la suite ». La « contamination » (terme également chargé) peut impliquer que la semence ne sera pas certifiée.

    7.  Toute la « démonstration » repose sur l’hypothèse qu’un titulaire de brevet pourrait poursuivre une agriculteur en contrefaçon dans le cas de la « contamination » de son champ par du matériel (graines ou pollen) portant l’invention brevetée. L’hypothèse n’est pas ridicule, s’agissant de l’éventualité. Mais elle est franchement téméraire s’agissant de la partie non-dite.

    En premier lieu, l’issue d’une telle action en contrefaçon n’est pas connue et il serait fort téméraire d’en présenter une comme issue inéluctable.

    En second lieu, l’agriculteur aurait de solides arguments à faire valoir en défense.

    Il est tout de même proprement incroyable que la même tribu (pour ne pas employer un langage dénigrant) prétend vouloir attaquer en responsabilité civile, voire pénale, les producteurs d’OGM en cas de « contamination » d’une culture biologique et nous faire peur en passant sous silence le fait qu’une telle responsabilité existerait aussi en cas de « contamination » d’un champ utilisé pour la production de semences de ferme ; de sorte que le titulaire d’un brevet agissant en contrefaçon se verrait opposé sa propre responsabilité civile dans la contrefaçon.

    Petit « crashcourse » de droit : « Tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer » (article 1382 du Code civil).

    8.  Je suis très surpris de voir Darwin intervenir dans l’amélioration des plantes. Cela me semble relever d’une sorte de science altermondialiste, à l’égal de la science prolétarienne de Lyssenko.

    « Libre à chacun(e) de considérer que la culture industrielle de variétés homogènes sur des millions d’hectares n’est pas durable et aboutira à des catastrophes sanitaires et alimentaires majeures ou qu’elles constituent une solution agronomique optimale. Un débat devrait pouvoir avoir lieu sur ces sujets mais un tel débat suppose d’abord que les fervents défenseurs des OGM cessent de croire qu’ils sont les seuls à posséder la rationalité et la science. »

    Quels beaux sophismes !

    Les variétés homogènes – au moins on nous épargne les clones ou stérifixes de Berlan – ne sont pas cultivées « sur des millions d’hectares », en tout cas pas d’un seul tenant. L’alternative n’est pas entre la prédiction apocalyptique et la solution optimale. Et s’il doit y avoir débat, il faudrait peut-être préconiser aux détracteurs des OGM et, plus généralement des variétés DHS, hybride F1 et, plus généralement modernes, d’une part, de ne pas insulter les « gens d’en face » (qui ne sont pas tous de « fervents défenseurs des OGM »), d’autre part, de ne pas leur prêter une position ou un sentiment d’arrogance et, enfin et surtout, de faire la preuve de leur propre rationalité et science.

    9.  « Vous précisez ensuite ici qu’il ne s’agit finalement pas tant d’un problème de « contamination » (puisqu’elle peut avoir lieu dans les deux sens – OGM/non OGM) qu’un problème lié au brevetage des OGM. A cela j’aimerais que vous apportiez quelques précisions: avez-vous pu chiffrer la « contamination » ? »

    (sham 2/3/2014 à 19:21)

    Cette « contamination » est du même ordre que celle qui existe quand on ne fait pas de caca nerveux sur les OGM, celle à laquelle sont confrontés les producteurs de semences, ou encore celle à laquelle sont confrontés les producteurs de maïs sucré dans un environnement de maïs-grain ou ensilage.

    10.  « Conclusions du juge […] »

    (A.Thomann 2/4/2014 à 18:35)

    Ça, ce sont les conclusions du juge sur la base d’arguments présentés par les parties. Le juge n’est pas agronome et encore moins spécialiste (mendélien, pas darwinien) de l’amélioration des plantes et de la production de semences.

    Il faut lire tout le jugement pour voir si les déclarations de M. Schmeiser sont crédibles. Petit morceau à méditer : « La ferme des défendeurs a été incluse dans ce processus de vérification après une dénonciation anonyme indiquant que Schmeiser, qui n’était pas titulaire d’une licence, cultivait du canola Roundup Ready sur ses terres. »

    S’agissant de l’absence de paiements de compensation de M. Schmeiser à Monsanto, il faut savoir qu’au Canada, les titulaires de brevets ont le choix entre des dommages-intérêts et la restitution des profits (account of profits). Monsanto a pris la deuxième option et le Tribunal a répondu que c’était zéro dollars : « vu l’absence de conclusion qu’ils ont pulvérisé de l’herbicide Roundup pour diminuer la présence des mauvaises herbes […] les appelants n’ont tiré aucun profit de l’invention et Monsanto n’a droit à rien en ce qui concerne sa demande de remise. » La solution aur ait sans doute été différente s’ils avaient demandé des dommages-intérêts (et si Monsanto US avait été plus raisonnables et moins gourmands).

    11.  « Le cas Bowman a aussi été médiatisé. »

    (A.Thomann 2/3/2014 à 22:13)

    Je ne vais pas élaborer, mais ce cas a tout l’air d’avoir été fabriqué.

  9. Wackes Seppi

    « Ne croyez pas que le riz doré ne pose aucun problème. Ce ne sont pas les bobos qui causent les carences mais l’agronomie homogénéisante et non durable. Il est le symbole d’une certaine folie agronomique. On homogénéise toutes les cultures, on arrête de cultiver des légumes à haute teneur en vitamines (genre aubergines) sur les bords des champs. Une fois les carences déclarées, plutôt que de promouvoir une agronomie diverse et durable, on bricole un riz qui produit un peu des vitamines en question (aux dépens de quelle baisse de rendement?). C’est un exemple de plus d’un cas où plutôt que de corriger une erreur d’orientation, on espère la corriger avec une technique. »

    (Pierre-Henri Gouyon 2/4/2014 à 08:43)

    Voilà un jugement qu’il faut l’encadrer !

    Le problème ne date pas d’hier. Ni même d’avant-hier, c’est-à-dire d’avant la Révolution Verte sans nul doute visée par « l’agronomie homogénéisante et non durable ». Il est vrai qu’il n’était pas aussi visible avant la Révolution Verte : les gens mourraient de faim ou des conséquences de la malnutrition grave avant…

    Il n’est pas lié à l’agronomie comme en témoignent les régions restées à l’écart de la Révolution Verte, ainsi que les zones urbanisées pauvres.

    Il y a là un exemple caricatural de focalisation sur l’objet de son ressentiment ; de rhétorique Yaka Fôkon ; et du refus d’une solution (qui n’est pas encore mise en place ni même démontrée…) par principe, et ce, par mise en avant de celle qui, précisément, ne marche pas. S’il était si facile de répondre à ce grave problème de santé publique en cultivant « des légumes à haute teneur en vitamines (genre aubergines) sur les bords des champs » – genre aubergine Bt ? – pourquoi y a-t-il (encore) un problème ?

    Refus de solution qui ne se rapporte pas à la solution elle-même, mais à la nature de l’opération technologique qui lui a donné naissance.

    Et refus décliné sur le mode de la pensée binaire, sur la base d’une « méthode réductionniste » et d’un refus de voir la complexité que M. Gouyon (et bien d’autres) croient trouver chez leurs interlocuteurs quand ils daignent s’adresser à eux.

    « …plutôt que de promouvoir une agronomie diverse et durable, on bricole un riz… » ? Y a-t-il quelqu’un dans la salle, parmi ceux qui ne sont pas anti-OGM, qui s’oppose à la promotion de l’agronomie (« diverse et durable », c’est un tic de langage et une barrière défensive supplémentaire). N’est-il pas évident qu’il faut les deux ? Et que les milieux qui s’échinent pour le riz doré font la promotion de l’agronomie (on ne peut pas en dire autant des milieux qui s’opposent aux OGM…) ?

    « …cas où plutôt que de corriger une erreur d’orientation, on espère la corriger avec une technique » ? Autre exemple de pensée binaire – et d’homme de paille. Qui, parmi ceux qui font la promotion du riz doré ou, plutôt s’engagent contre ce crime contre l’humanité qu’est l’opposition à celui-ci, espère répondre aux drames de la déficience en vitamine A par le seul riz doré ?

  10. Wackes Seppi

    2.  Quelques rappels sur le droit des brevets et des questions connexes.

    a.  L’application du droit des brevets à un nouveau domaine technologique pose régulièrement des problèmes au début. Nous ne sommes pas encore entièrement sorti de cette période. Il y a notamment des brevets qui n’auraient jamais dû être accordés, ou pas avec les revendications qu’ils comportent.

    b.  Le brevet doit porter sur une « invention » et sa portée doit être proportionnée à l’apport fait à l’état de la technique. La encore, il y a des problèmes dans le cas des inventions biotechnologiques qui ne sont pas encore entièrement résolus.

    c.  Les offices des brevets sont confrontés à trois problèmes : s’agissant d’un domaine nouveau, ils ne disposent pas du fond documentaire « classique » pour prendre leurs décisions ; la profession des variétés et des semences n’a pas été efficace dans les explications sur l’état de la technique (idem pour la recherche publique qui aurait pu jouer un rôle d’arbitre des élégances) ; les « ONG » – dont de nombreuses sont en fait des entreprises privées – ont considérablement pollué le débat.

    d.  Malgré des éléments communs, le droit des brevets, en tant que construction juridique, est national ou régional. Le droit des États-Unis d’Amérique est différent de celui de l’Europe, ou de celui de l’Inde. Raisonner sur une base USA pour l’Europe, par exemple, conduit à de graves malentendus. Idem pour d’autres secteurs du droit, par exemple celui de la concurrence.

    e.  Les brevets sont aussi nationaux ou régionaux. Une grande partie de la rhétorique anti-OGM et anti-brevets est dépourvue de fondement, en l’absence de brevet national. C’est le cas, en particulier, du discours de cette femme méprisable qu’est Vandana Shiva.

    f.  L’objectif du système des brevets est d’assurer la publicité des inventions, d’une manière suffisamment claire et complète pour qu’un homme du métier moyen (lire : routinier, pas spécialement futé) puisse l’exécuter.

    g.  Le brevet ne confère pas un monopole, en contrepartie de la publication, mais un droit d’interdire certains actes à des tiers. La différence peut paraître subtile ; en droit, elle est importante.

    h.  Le brevet est aussi un moyen d’organiser une exploitation rationnelle de l’invention. Par exemple, pour un institut de recherche publique, de choisir un partenaire fiable et efficace pour les activités de production et de commercialisation. Par conséquent de financer la R&D (ainsi que les procédures paranoïaques d’autorisation de mise sur le marché, etc.).

    i.  Le brevet est aussi une arme dans la guerre technologique et économique. Il ne faut pas se leurrer. Et ils peuvent être utilisés à très mauvais escient.

    j.  Le brevet dure 20 ans à compter de la date de dépôt de la demande. La durée effective est souvent bien plus courte si l’on considère les délais de mise au point du produit, d’organisation du marché, etc., ainsi que le fait que beaucoup de brevets sont abandonnés avant terme.

    k.  Toutes les inventions ne mérite pas l’investissement dans la prise de brevets.

    l.  L’alternative au brevet n’est pas la « mise dans le domaine public », mais le secret. La mise dans le public peut être économiquement et socialement irresponsable. On divulgue… mais personne ne prend le risque d’investir dans le développement. Ou bien, les Français payent pour de la recherche publique (enfin de moins en moins – on préfère mettre nos sous dans la recherche pour empêcher le progrès technologique endogène), les Chinois la valorisent…

    m.  Le brevet est soumis à d’importantes limitations. L’une d’elles est la licence obligatoire. C’est une menace qui pèse sur le breveté bien plus facile à manier que les outils du droit de la concurrence.

    n. Les actions en contrefaçon obéissent aussi à un certain rituel obligatoire. Beaucoup d’affaires se règlent en dehors des tribunaux. Et certaines s’y traitent – quelquefois sur la base de litiges fabriqués – pour constituer une jurisprudence et préciser et consolider le droit.

    3.  Au total, si l’on veut discuter de brevets sur les OGM et plus généralement dans le domaine des biotechnologies, il faut choisir. Ou bien on se fonde sur la réalité actuelle et future (l’échéance du brevet sur le RR évoquée par M. Thomann par exemple) ; ou bien on fait de l’activisme en ressassant constamment les mêmes problèmes, vrais ou faux, résolus ou en suspens. Ou bien on se fonde sur le fonctionnement normal du système et des activités économiques en général ; ou bien on met des oeillères pour ne considérer que les cas foireux.

    Il est important de comprendre la capacité de nuisance des discours irrationnels et jusqu’au-boutistes qui polluent le débat. Les fausses solutions irréalistes empêchent le débat serein sur les bonnes solutions.

  11. Christophe Robaglia

    Bonjour

    Tiens un débat sérieux où on peut même discuter sérieusement avec Pierre-Henri!

    Il est intéressant d’apprendre que cette querelle OGM oui/non, quand on touche le fond se réduit finalement au problème des brevets et ses conséquences, au moins cela dépollue sérieusement le débat.

    les brevets sur les semences sont en train de déborder le cadre des OGM. En effet deux entreprises (Syngenta et Rjikswann) ont récemment pu se faire accorder des brevets couvrant des variétés contenant des gènes « natifs » qu’ils ont pu caractériser. Ceci a conduit d’autres semenciers à devoir payer des redevances pour continuer a utiliser ces gènes qui étaient présents depuis toujours dans leur variétés couvertes par COV (voir le rapport du HC des biotech: http://www.hautconseildesbiotechnologies.fr/IMG/pdf/130612_Propriete_industrielle_Rapport_Groupe_de_travail_HCB.pdf).
    Là, on peut tout à a fait être d’accord avec PHG que le bouchon commence à aller un peu loin et qu’il est urgent que la situation de la PI autour des gènes soit clarifiée, et en particulier a propos de la « contamination » éventuelle des semences de ferme.
    Si cette situation se clarifie, on peut aussi considérer que les brevets ont une vie limitée et que de nombreux brevets particulièrement bloquants sont ou seront bientôt dans le domaine public (brevets sur les méthodes de transformation, sur les gènes marqueurs etc..). A ce moment, puisque la technologie tient ses promesses (et on est bien d’accord qu’on ne discute plus là dessus, hein!) et pour peu qu’un déblocage mental et institutionnel ait lieu, il s’ouvrira une fenêtre d’innovation pour les PME et de valorisation de la recherche publique. Si on est vraiment révulsé par l’idée des brevets sur le vivant on peut aussi militer pour que de grands instituts publics comme l’INRA ou le CNRS délivrent en opensource l’ensemble de leur technologies et connaissances génomiques en biotech. végétale et il y a là largement de quoi bidouiller…
    Toutefois si on veut bien admettre la continuité entre le non-vivant et le vivant, j’ai du mal à comprendre sur quelle base on peut exclure le vivant du champ de la brevetabilité (on ne peut quand même pas décemment invoquer le sacré!). Le tout est d’établir une base réglementaire claire et acceptée par l’ensemble des partenaires.
    cordialement

    • Wackes Seppi

      « …on peut même discuter sérieusement avec Pierre-Henri! » ?

      Mouais ! Les discours à géométrie variable en fonction des interlocuteurs sont légion. Particulièrement chez ceux qui se sont enfermés dans une idéologie et une logique d’escalade d’engagement

      Ici nous avons eu une version plutôt soft. Pour le hard, on peut écouter (en gros à partir de 1:10) un événement organisé par « Les débats de l’AGRO » sur « Étude Séralini, histoire d’une controverse » :

      http://www.agroparistech.fr/podcast/L-affaire-Seralini-histoire-d-une-controverse-rencontre-avec-Christian-Velot.html

      .

      « …les brevets sur les semences sont en train de déborder le cadre des OGM » ?

      Non. Malheureusement, ça ne date pas d’hier. L’avènement de la transgenèse et le gros remue-ménage dans le monde des variétés et des semences ont suscité un intérêt pour les brevets et quelques petits malins ont essayé de profiter des faiblesses du système (voir mon commentaire précédent). Un des premiers cas en Europe a été la demande de brevet de Lubrizol, n° 81 303 287.7, déposée le 16 juillet 1981 et publiée le 27 janvier 1982 sous le numéro 44723. Elle portait sur, en six mots, des hybrides de clones de Brassica.

      Bien plus loin dans le temps, dans les années 1960, l’INRA avait obtenu un brevet sur « un procédé de fabrication de poulets de taille normale à partir de poules naines et de coqs de taille normale » couvrant indirectement la poule Vedette.

      .

      Gautier est devenu la victime emblématique d’un système des brevets (prétendument*) dévoyé. Je ne me suis pas plongé dans le dossier, mais je trouve tout de même incroyable, pour ne prendre que le plus simple, qu’ils aient retiré leur opposition sans contrepartie ; et que les autres oppositions aient aussi été retirées. Si le brevet en cause a pour titre « Aphid resistance in Composites », la première demande date de 1996. Il tombera dans le domaine public dans deux ans.

      .

      Je pense avoir répondu à la question des semences de ferme. C’est un faux problème.

      .

      Mettre les résultats de la recherche en « open source » (pour ce qui relève des inventions et, disons, pré-inventions) ? Nous payer pour que Chinois valoriser ?

      ______________

      *  Ajouté ici à titre de précaution oratoire.

  12. @Christophe Robaglia
     » Si on est vraiment révulsé par l’idée des brevets sur le vivant on peut aussi militer pour que de grands instituts publics comme l’INRA ou le CNRS délivrent en opensource l’ensemble de leur technologies et connaissances génomiques en biotech. végétale et il y a là largement de quoi bidouiller… »
    Malheureusement la recherche expérimentale publique est dans les choux!
    Entre celle non reconduite sur les peupliers ou la destruction des vignes de Colmar, à deux reprises, avaient, il me semble, ce caractère de transparence envers le militantisme anti-ogm.
    Sur la recherche du court-noué à Colmar, il y avait un partenariat avec plusieurs branches d’opposants; la Conf’ en particulier qui s’est réjouit de la destruction!
    Le HCB complètement phagocyté par son CEES en est un autre exemple…
    A croire qu’ils ont la trouille des résultats !?!

    • Christophe Robaglia

      @rageous
      Quand même malgré l’absence de valorisation l’activité de recherche s’est maintenue, on a en France et en Europe (encore, mais peut être plus pour longtemps) de bons laboratoires, une forte communauté trans- institutions autour de la biologie des plantes, les technologies sont faciles à réactiver, il y a une structure professionnelle organisée (> 80 semenciers en France). Si la fenêtre s’ouvre, je pense qu’on peut encore prendre le train de l’innovation en biotech végétale en marche.
      cordialement

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